Tous les articles - Dialogue social - Institut du travail

13 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Dossier Spécial : la négociation collective ne 2016, Stabilité des thèmes de négociation : DARES Résultats n°058

En décembre 2018, la DARES (Direction de l’Animation, de la Recherche et des Etudes statistiques), vient de publier une étude relative à la négociation collective d’entreprise. Cette étude fournit des données quantitatives et qualitatives sur les accords collectifs conclus en 2016, que ce…

Conditions du travail

11 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord de branche du 26 juin 2018 relatif à la prévention et à la gestion des RPS du personnelle des études d’huissiers de justice

Le 26 juin 2018, les organisations patronales des études d’huissiers et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT et FO ont conclu l’avenant n°63 de la convention collective nationale du personnel des études d’huissiers, relatif à la prévention et à la gestion des…

Égalité professionnelle F/H

11 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord complémentaire visant au déploiement de l’accord de référence du Groupe COLAS portant sur la mixité et l’égalité professionnelle au sein de la filiale COLAS RAIL

Le 6 novembre 2018, la Direction de l’entreprise COLAS RAIL, une entreprise française de travaux publics, filiale du groupe Colas, spécialisée dans les travaux ferroviaires, a conclu avec les représentants des organisations syndicales CFDT, CFTC, CGT, et FO un accord relatif à la mixité et…

Conditions du travail

11 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accidentologie des jeunes travailleurs : Etude épidémiologique de l’INRS

« L’INRS a réalisé une étude épidémiologique sur les accidents du travail. Cette étude visait à évaluer l’efficacité de l’enseignement en santé et sécurité au travail reçu par de jeunes élèves ou apprentis issus de l’enseignement professionnel. Au terme de cette étude, il apparait que…

Égalité dans le travail

Non-discrimination

10 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Baromètre national de perception de l’égalité des chances : étude MEDEF-TNS-SOFRES

Le 30 novembre dernier, le MEDEF, en partenariat avec KANTAR-SOFRES (anciennement TNS Sofres - Société française d'enquêtes par sondages, créée en 1963) a publié un baromètre national relatif à la perception de l’égalité des chances en entreprise. Il s’agit du 7ème baromètre depuis…

Égalité dans le travail

7 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

L’organisation des recrutements dans les entreprises : un outil de lutte contre les discriminations ? DARES études n°226

« Les enseignements d’un testing mené en France métropolitaine dans les grandes entreprises » En novembre 2018, la DARES (direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques), a publié en collaboration avec ISM CORUM (une association qui œuvre pour l’égalité de…

Publics prioritaires

6 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés en 2016 : légère hausse du taux d’emploi direct en 2016, DARES Résultats, novembre 2018 n°051

La DARES (direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques) vient de publier une enquête quantitative relative à l’emploi des travailleurs en situation de handicap pour l’année 2016. Il en ressort que « 459 100 travailleurs handicapés sont employés dans les 102 100…

Instances repésentatives du personnel

6 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l’établissement de Sandouville du Groupe RENAULT

Le 30 octobre 2018, la Direction du Groupe RENAULT et les représentants des organisations syndicales CFE-CGC, CGT et FO, ont conclu un accord relatif à la mise en place des représentants de proximité au sein de l’établissement de Sandouville. Cet accord s’inscrit dans le cadre de la réforme de la…

Conditions du travail

4 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

La santé mentale des actifs en France : un enjeu majeur de santé publique : étude de la Fondation Pierre DENIKER-IPSOS

Le 26 novembre 2018, la Fondation Pierre DENIKER, en partenariat avec IPSOS (entreprise de sondages française) et avec le soutien de la Fondation BTP+ (créée sou l’égide de la Fondation de France par les partenaires sociaux de la branche Bâtiment et Travaux Publics), a présenté au CESE (Conseil…

Organisation du travail

4 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord relatif au télétravail au sein de La Poste

Le 27 juillet 2018, la Direction de La Poste et les représentants des organisations syndicales CGT, CFDT, SUD, FO, CFTC-CGC-UNSA ont conclu un accord deuxième accord relatif au télétravail. Cet accord est conclu pour une durée de 4 ans. Il fait suite au premier accord sur ce thème conclu…

Instances repésentatives du personnel

4 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

1er accord de branche relatif à la mise en place du CSE : Avenant du 27 juin 2018 portant révision intégrale de la CCN des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes

Le 27 juin 2018, les représentants patronaux de FEDEV VIANDE (Fédération Nationale de l'Industrie et du Commerce en Gros des Viandes) et CULTURE VIANDE (syndicat regroupant les entreprises privées et coopératives de l’abattage-découpe-transformation des viandes), ainsi que les représentants des…

Instances repésentatives du personnel

3 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Décrets n°2018-920 et 921 du 26 octobre 2018 : Diverses précisions sur la mise en place et le fonctionnement du CSE

Le 29 octobre 2018, le Gouvernement a publié 2 décret visant à préciser certaines règles de mise en place du CSE ainsi que certaines modalités de fonctionnement de cette instance. Le décret n°2018-920 du 26 octobre 2018 relatif au CSE et au financement mutualisé des organisations professionnelles…

Instances repésentatives du personnel

3 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 16 octobre 2018 : précisions quant au contrôle de la DIRECCTE sur l'accord relatif à la rupture conventionnelle collective

La rupture conventionnelle collective est prévue par l’article L.1237-19 du code du travail en vertu duquel « Un accord collectif peut déterminer le contenu d'une rupture conventionnelle collective excluant tout licenciement pour atteindre les objectifs qui lui sont assignés en termes de suppression…

Égalité professionnelle F/H

29 novembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

L’index de l’égalité femmes/hommes : « en finir avec les inégalités salariales de façon simple, fiable et motivante pour tous »

La loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 « pour la liberté de choisir son avenir professionnel » met en place une obligation de résultat à la charge des employeurs, qui doivent garantir une politique de rémunération égale entre les femmes et les hommes. Afin de mesurer cette égalité, la…

Non-discrimination

20 novembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

L’entreprise, le travail la religion : étude de l’observatoire du fait religieux en entreprise

L’observatoire du fait religieux en France vient de publier une étude relative au fait religieux dans l’entreprise. L’observatoire du fait religieux est une chaire de recherche universitaire créée en 2012. Il a pour mission de mener des études et des recherches en sciences sociales sur les…

Qualité de vie au travail

15 novembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Les principales mesures du volet social du PLFSS 2019

Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 adopté en première lecture par l'Assemblée nationale le 30 octobre 2018 (PLFSS). L’objectif de ce vote qui s’inscrit dans le cadre de la procédure législative « vise à maîtriser les dépenses sociales et de santé. [Aussi, la…

Égalité professionnelle F/H

12 novembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de UNIC

Le 2 août 2018, la Direction de l’entreprise UNIC, spécialisée dans la fabrication de machines à café à destination des professionnels, et les représentants de l’organisation syndicale FO, ont conclu un accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. …

Emploi

8 novembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

L’apprentissage en 2017, une hausse des recrutements soutenue par l’ouverture de l’apprentissage jusqu’à 30 ans : DARES Résultats octobre 2018

Le 12 octobre 201, la DARES (direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques) a publié une étude relative au recours à l’apprentissage. Cette étude fournit des données quantitatives quant aux évolutions du recours à l’apprentissage. De plus, cet organisme…

Conditions du travail

29 octobre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Réduire les nuisances sonores dans les bureaux ouverts : Dossier de l’INRS

Le 20 septembre 2018, l’INRS, (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles[1]) a publié un dossier relatif à la prévention des nuisances sonores dans les bureaux ouverts (« open space »). Cette étude transdisciplinaire…

Organisation du travail

29 octobre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord de Groupe relatif au télétravail au sein d’AIRBUS France

Le 17 octobre 2018, la Direction d’AIRBUS et les représentants de l’ensemble des organisations syndicales représentatives au niveau national ont conclu un accord de groupe relatif à la mise en place et aux règles de fonctionnement du télétravail. Cet accord conclu pour une durée…

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Dossier Spécial : la négociation collective ne 2016, Stabilité des thèmes de négociation : DARES Résultats n°058

Accord de branche du 26 juin 2018 relatif à la prévention et à la gestion des RPS du personnelle des études d’huissiers de justice

Accord complémentaire visant au déploiement de l’accord de référence du Groupe COLAS portant sur la mixité et l’égalité professionnelle au sein de la filiale COLAS RAIL

Accidentologie des jeunes travailleurs : Etude épidémiologique de l’INRS

Baromètre national de perception de l’égalité des chances : étude MEDEF-TNS-SOFRES

L’organisation des recrutements dans les entreprises : un outil de lutte contre les discriminations ? DARES études n°226

L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés en 2016 : légère hausse du taux d’emploi direct en 2016, DARES Résultats, novembre 2018 n°051

Accord relatif à la mise en place de la représentation de proximité au sein de l’établissement de Sandouville du Groupe RENAULT

La santé mentale des actifs en France : un enjeu majeur de santé publique : étude de la Fondation Pierre DENIKER-IPSOS

Accord relatif au télétravail au sein de La Poste

1er accord de branche relatif à la mise en place du CSE : Avenant du 27 juin 2018 portant révision intégrale de la CCN des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes

Décrets n°2018-920 et 921 du 26 octobre 2018 : Diverses précisions sur la mise en place et le fonctionnement du CSE

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 16 octobre 2018 : précisions quant au contrôle de la DIRECCTE sur l'accord relatif à la rupture conventionnelle collective

L’index de l’égalité femmes/hommes : « en finir avec les inégalités salariales de façon simple, fiable et motivante pour tous »

L’entreprise, le travail la religion : étude de l’observatoire du fait religieux en entreprise

Les principales mesures du volet social du PLFSS 2019

Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de UNIC

L’apprentissage en 2017, une hausse des recrutements soutenue par l’ouverture de l’apprentissage jusqu’à 30 ans : DARES Résultats octobre 2018

Réduire les nuisances sonores dans les bureaux ouverts : Dossier de l’INRS

Accord de Groupe relatif au télétravail au sein d’AIRBUS France

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Parution de la lettre Dialogue Social n°156

Webinaire : Le congé menstruel

Conférence : Le dialogue social environnemental

Webinaire : Un siècle de lutte contre la souffrance au travail