Tous les articles - Dialogue social - Institut du travail

11 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Conseil d’Orientation des Retraites - Âges et comportements de départ à la retraite : santé et conditions de maintien dans l’emploi

Le Conseil d’Orientation des Retraites (COR) a publié un dossier intitulé « Âges et comportements de départ à la retraite : santé et conditions de maintien dans l’emploi », qui fait suite à sa réunion du 23 mai 2019. Cette contribution cherche « à mieux appréhender les liens entre état…

Publics prioritaires

11 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Conseil d'Orientation des Retraites : Contributivité, redistributions et solidarité : une mise à plat

Le Conseil d'Orientation des Retraites (COR) a publié un dossier intitulé « Contributivité, redistributions et solidarité : une mise à plat », qui fait suite à sa réunion du 22 mars 2018. Cette contribution est composée de trois parties : « Contributivité, redistributions et…

Publics prioritaires

11 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Conseil d'Orientations des Retraites : Pilotage du système de retraite

Le Conseil d’Orientation des Retraites (COR) a publié un dossier intitulé « Pilotage du système de retraite », qui fait suite à sa réunion du 18 octobre 2018. Cette contribution est composée de trois parties : « Pilotage du système de retraite [en répartition] et enjeux ; Le…

Gestion de l'emploi

10 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Insee Grand Est Analyses : La transmission des entreprises individuelles - L'emploi de 23.800 salariés en jeu au départ à la retraite du dirigeant

En 2016, il y avait dans le Grand Est plus de 60.700 entrepreneurs individuels âgées d’au moins 50 ans. Le futur départ à la retraite de ces entrepreneurs individuels seniors est une problématique majeure pour leurs salariés et le maintien des commerces de proximité. De plus, la cession d’entreprise…

Instances repésentatives du personnel

10 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Enquête sur 450 accords relatifs au CSE

Dans le cadre d’une convention de partenariat conclut entre la Direction Générale du Travail (DGT) et l’université de Montpellier, les étudiants du Master 2 Droit et Pratique des Relations de Travail ont dressé un premier bilan sur les accords collectifs mettant en place le comité social et…

Instances repésentatives du personnel

9 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES Malakoff Médéric Humanis

Malakoff Médéric Humanis (MMH), créé le 1er janvier 2019 par la fusion des groupes Malakoff Médéric et Humanis, est un groupe paritaire de protection sociale français de type mutualiste. Depuis cette fusion, MMH est devenue un des acteurs majeurs de la protection sociale en France. …

Publics prioritaires

Conditions du travail

8 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein de La Poste - 2019/2022

La Poste, premier employeur de France après l’État, s’est doté le 10 mai 2019 d’un 7ème accord en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap d’une durée de 4 ans. Signé par les syndicats CFDT, CFTC, CGT, FO et Unsa, cet accord validé par la Direccte le 23 mai 2019 a pris effet au 1er…

Égalité professionnelle F/H

5 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

L'égalité F/H dans les procédures RH : rapport et kit du Conseil Supérieur à l'Égalité Professionnelle

Dans son rapport « Égalité entre les femmes et les hommes dans les procédures RH » publié le 27 mars 2019, le Conseil Supérieur à l’Égalité Professionnel (CSEP) a constaté que « les biais de sexe se manifestent de façon subtile, voire invisible, dans l’ensemble des procédures liées au recrutement…

Publics prioritaires

4 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Accord national interprofessionnel du 10 mai 2019 sur la retraite complémentaire Agirc-Arrco

Depuis la fusion des régimes Agirc et Arrco au 1er janvier 2019 (fusion prévue par l’accord Agirc-Arrco-Agff du 30 octobre 2015, et actée par l’Accord national interprofessionnel (ANI) du 17 novembre 2017), le nouveau régime « Agirc-Arrco » de retraite complémentaire obligatoire, paritaire,…

Non-discrimination

4 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Guide pratique et juridique contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail

La loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel a renforcé le cadre juridique contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail, notamment en sensibilisant à la prévention de ces faits tous les acteurs de l’entreprise, en désignant des…

Instances repésentatives du personnel

3 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Nouvelles règles du dialogue social chez ArcelorMittal Atlantique et Lorraine - AMAL

Le 4 février 2019, AMAL, la plus grande entité en France du groupe sidérurgique mondial ArcelorMittal, a signé avec les syndicats CFDT, CFE-CGC, CGT, et FO, un accord sur la rénovation du dialogue social, qui a pour principal objet la mise en place des CSE d’établissement (CSEE) et du CSE…

Instances repésentatives du personnel

3 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Les instances représentatives et syndicats des gérants mandataires non salariés au sein de la grande distribution

Le 26 novembre 2018, la fédération patronale de la grande distribution a signé avec les fédérations CFE-CGC, FO et UNSA, un avenant à l’accord collectif national étendu concernant les gérants non salariés des maisons d’alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés « gérants…

Conditions du travail

3 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Prévention de la pénibilité : l'engagement de la branche hôtellerie de plein air

Le 11 décembre 2018, la Fédération Nationale de l’Hôtellerie de Plein Air a conclu avec les syndicats FGTA FO, FS CFDT, INOVA CFE-CGC un accord relatif à la prévention de la pénibilité qui s’inscrit dans la convention collective nationale de l’hôtellerie de plein air (HPA). Cet accord…

Égalité professionnelle F/H

2 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Accord de référence du groupe COLAS - Renforcement de la mixité et amélioration de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

Cet accord signé le 28 juin 2018 vise à définir les principes directeurs en matière de mixité et d’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes devant être partagés par l’ensemble des sociétés du groupe COLAS. L’accord prévoit des mesures s’imposant à toutes les filiales du…

Gestion de l'emploi

1 juillet 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC) est « l’anticipation et la planification de la stratégie de l’entreprise, ainsi que l’évaluation des compétences nécessaires à la réalisation du projet d’entreprise ». Elle permet à l’entreprise de s’adapter aux exigences…

Instances repésentatives du personnel

21 juin 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Conseil d'Entreprise au sein de la "Société Nouvelle d'Installations Électriques"

La Société Nouvelle d’Installations Électriques (S.N.I.E) est une entreprise spécialisée dans le secteur d’activité des travaux d’installation électrique dans tous locaux, comprenant près de 460 salariés. Au printemps 2018, la S.N.I.E a mis en place en son sein un Comité Social et Économique…

Organisation du travail

20 juin 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de l'UES Nexity Saggel Services

Conformément à l’accord collectif portant reconnaissance d’une Unité Économique et Sociale (UES) signé le 31 janvier 2006 et à son dernier avenant en date du 20 janvier 2016, une multitude de sociétés, majoritairement spécialisées dans le secteur d’activité des services immobiliers…

Non-discrimination

19 juin 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Accord d'entreprise et avenant relatifs au traitement du harcèlement moral et sexuel, des agissements sexistes, de la violence au travail et de la discrimination au sein d'Arvail Services Lease SA

Arval Service Lease SA est une entreprise spécialisée dans le secteur d’activité de la location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers, dont l’effectif est compris entre 200 et 249 salariés. Son précédent accord sur le traitement du harcèlement, de la…

Organisation du travail

18 juin 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

Les 16 points clés de l'accord relatif à la Qualité de Vie au Travail de l'UES MATMUT

Les sociétés de l’UES de la Mutuelle Assurance des Travailleurs Mutualistes (MATMUT), exerçant leurs activités principales dans le domaine de l’assurance, ont conclu le 15 mai 2019 un accord triennal relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) avec les organisations syndicales représentatives…

Gestion de l'emploi

18 juin 2019 - Auteur(e) : Mahdi Abdolmohammadian

FICHE LOI PACTE - VOLET SOCIAL

- Harmonisation et rationalisation des seuils d’effectifs salariés pour l’application des obligations en matière sociale dans l’entreprise : L’article 11 de la loi Pacte, dont l’entrée en vigueur a été fixée au 1er janvier 2020 sous réserves d’exceptions et de mesures transitoires, procède à…

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Conseil d’Orientation des Retraites - Âges et comportements de départ à la retraite : santé et conditions de maintien dans l’emploi

Conseil d'Orientation des Retraites : Contributivité, redistributions et solidarité : une mise à plat

Conseil d'Orientations des Retraites : Pilotage du système de retraite

Insee Grand Est Analyses : La transmission des entreprises individuelles - L'emploi de 23.800 salariés en jeu au départ à la retraite du dirigeant

Enquête sur 450 accords relatifs au CSE

Nouvelle organisation du dialogue social au sein de l'UES Malakoff Médéric Humanis

Accord en faveur des personnes en situation de handicap au sein de La Poste - 2019/2022

L'égalité F/H dans les procédures RH : rapport et kit du Conseil Supérieur à l'Égalité Professionnelle

Accord national interprofessionnel du 10 mai 2019 sur la retraite complémentaire Agirc-Arrco

Guide pratique et juridique contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail

Nouvelles règles du dialogue social chez ArcelorMittal Atlantique et Lorraine - AMAL

Les instances représentatives et syndicats des gérants mandataires non salariés au sein de la grande distribution

Prévention de la pénibilité : l'engagement de la branche hôtellerie de plein air

Accord de référence du groupe COLAS - Renforcement de la mixité et amélioration de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (GPEC)

Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Conseil d'Entreprise au sein de la "Société Nouvelle d'Installations Électriques"

Accord collectif relatif à la Qualité de Vie au Travail au sein de l'UES Nexity Saggel Services

Accord d'entreprise et avenant relatifs au traitement du harcèlement moral et sexuel, des agissements sexistes, de la violence au travail et de la discrimination au sein d'Arvail Services Lease SA

Les 16 points clés de l'accord relatif à la Qualité de Vie au Travail de l'UES MATMUT

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