Tous les articles - Dialogue social - Institut du travail

5 juillet 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Accord-cadre des partenaires sociaux européens sur la numérisation : une avancée pour optimiser et anticiper les effets de la transformation numérique

Les partenaires sociaux européens au niveau interprofessionnel[1] ont signé, le 22 juin 2020, un accord cadre autonome portant sur la numérisation. Au cœur de cette initiative se trouvent les changements visibles et attendus de la numérisation. D’un côté, la transformation numérique entraine…

Égalité dans le travail

Non-discrimination

3 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Le CAE donne ses recommandations pour lutter contre les discriminations sur le marché du travail dans sa note de juin 2020.

Le 30 juin 2020, le Conseil d’analyse économique (1) a publié une note relative à la lutte contre les discriminations sur le marché du travail dans laquelle Stéphane Carcillo (2) et Marie-Anne Valfort (3) avancent plusieurs pistes pour tenter de les combattre efficacement. Cette note a notamment…

Gestion de l'emploi

25 juin 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Derichebourg Aeronautics Services signe un des premiers accords de performance collective des suites de la crise sanitaire

Derichebourg Aeronautics Services est l'une des premières sociétés à conclure un accord de performance collective (APC) des suites de la crise sanitaire. Le sous-traitant d’Airbus a signé cet accord le 12 juin 2020 avec son syndicat majoritaire, le syndicat FO, dans le but « d’anticiper les…

Organisation du travail

25 juin 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Le ministère du Travail diffuse un nouveau protocole de déconfinement « allégé »

Le ministère du Travail a dévoilé, le 24 juin 2020, une nouvelle version du protocole national de déconfinement pour aider et accompagner les entreprises et les associations à reprendre leur activité tout en assurant la protection de la santé de leurs salariés. Selon le ministère du Travail, cette…

Acteurs et instances

Qualité de vie au travail

24 juin 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Santé au travail : le gouvernement transmet son document d'orientation de la négociation aux partenaires sociaux

En vue de la négociation nationale interprofessionnelle sur la santé au travail dont la finalisation est attendue pour la fin d’année 2020, le gouvernement a récemment transmis aux partenaires sociaux son document d’orientation. Alors que le PST3 sur la période…

Égalité professionnelle F/H

Égalité dans le travail

18 juin 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Les sociétés TDF, WERIT et SCHILDIS renforcent leurs actions en faveur de l'égalité professionnelle et de la parentalité

La Société TDF a récemment annoncé la signature le 7 novembre 2019 d’un accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et les mesures relatives à la parentalité, avec les syndicats CFDT, CGT et UNSA. Cet accord a pour objectif d’« améliorer la…

Non-discrimination

Égalité dans le travail

18 juin 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Bore out et harcèlement moral : Les incidences de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 2 juin 2020

Dans un arrêt rendu le 2 juin 2020[1], la Cour d’appel de Paris a retenu l’existence d’un harcèlement moral à l’égard d’un salarié invoquant être confronté à la situation de bore out « faute de tâches à accomplir ». Pour rappel : Article L. 1152-1 : Aucun…

Gestion de l'emploi

Conditions du travail

16 juin 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Covid-19 et conditions de travail et d'emploi : les résultats des enquêtes menées par Syndex et la DARES

À l’occasion de la crise sanitaire, diverses enquêtes ont été menées tout au long de la période de confinement. Les principaux thèmes abordés sont le télétravail, les conditions d’emploi, la situation des entreprises, ou encore les préoccupations des IRP sur ces trois derniers mois. Afin de…

Gestion de l'emploi

Emploi

11 juin 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les partenaires sociaux de la métallurgie et de la production et transformation des papiers cartons définissent paritairement les modalités d’une reprise d’activité optimale

Dans le contexte du déconfinement, les partenaires sociaux de la métallurgie et de la production et transformation des papiers cartons émettent leurs propositions pour une reprise optimale de l’activité. Ainsi, dans une délibération paritaire rendue publique le 12 mai 2020, les…

Organisation du travail

11 juin 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Accords de reprise d'activité : l'organisation du retour "à la normale" dans les entreprises

Alors que le déconfinement a été amorcé depuis le 11 mai 2020, la plupart des entreprises ont déjà repris leur activité, tout en maintenant un certain nombre de consignes de sécurité. Pour ce faire, la négociation collective a été un outil fondamental afin d’organiser le retour à un…

Emploi

Gestion de l'emploi

4 juin 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les instructions du DGT aux Direccte et à l’inspection du travail en vue de la reprise progressive des activités

Dans une note du 19 mai 2020, le Directeur général du travail (DGT) émet ses instructions aux Direccte et aux agents de contrôle de l’inspection du travail dans la perspective du déconfinement et de la reprise progressive des activités économiques. L’objectif est de définir les actions des agents en…

Organisation du travail

28 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Le modèle d'accord collectif "COVID-19" : exemples des accords des groupes THALES et DAHER

Dès le passage en état d'urgence sanitaire, certains groupes ont décidé de négocier et conclure des accords dans le but d'adapter leur activité à cette situation exceptionnelle et d'anticiper les conséquences de l'épidémie. L'enjeu est alors de concilier deux objectifs : la protection de la santé…

Instances repésentatives du personnel

Acteurs et instances

27 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Le CSE dans les entreprises de 11 à 49 salariés, un acteur prépondérant en matière de santé et sécurité au travail

En cette période de crise sanitaire le rôle du CSE en matière de santé au travail est à valoriser. Les entreprises de moins de 50 salariés qui font appel aux compétences des membres du CSE, à leur connaissance du travail réel, dans le cadre de la reprise d’activité, se garantissent un…

Acteurs et instances

Instances repésentatives du personnel

20 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Élections professionnelles : l'ordonnance du 13 mai 2020 fixe les dates de fin des délais suspendus durant l'urgence sanitaire

L’ordonnance n°2020-389 du 1er avril 2020 portant mesures d’urgence relatives aux instances représentatives du personnel a mis en place des modalités de suspension et de report des élections professionnelles « jusqu'à une date fixée à trois mois après la date de cessation de l'état d'urgence…

Organisation du travail

20 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Covid-19 : Trois exemples d'accords collectifs conclus pour faire face à l'épidémie

Depuis le début de la crise sanitaire, plusieurs accords collectifs ont été conclus et signés afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de COVID-19. Ainsi, les entreprises mettent en oeuvre diverses mesures exceptionnelles dans le but de préserver la santé et la sécurité des salariés, tout…

Gestion de l'emploi

15 mai 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les métiers et leurs vulnérabilités au temps de la crise sanitaire : synthèse à partir de la note d’analyse de France Stratégie

Les mesures adoptées dans le cadre de la crise sanitaire, ont fortement impacté les conditions de vie et les conditions de travail des individus, en creusant les vulnérabilités existantes ou en générant des fragilités nouvelles. Tel est le constat de la note d’analyse de France Stratégie[1], publiée…

Organisation du travail

12 mai 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

La loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire a été promulguée

La loi prorogeant l’urgence sanitaire jusqu’au 10 juillet, qui n’a pas été promulguée a temps pour le déconfinement en raison de l’attente de l’avis du Conseil constitutionnel, a été publiée au Journal officiel du 12 mai 2020. Dans sa décision du 11 mai 2020, le Conseil constitutionnel valide…

Organisation du travail

12 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Questions-Réponses sur le dispositif exceptionnel d'activité partielle : la mise à jour du 10 mai 2020

Face à l'ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le Gouvernement a décidé de transformer structurellement le dispositif d'activité partielle. Depuis le premier décret n°2020-325 du 25 mars 2020 relatif à l'activité partielle, le ministère du Travail tient à jour un document détaillant les…

Organisation du travail

12 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Télétravail en confinement : les résultats de la première vague de l'étude par Malakoff Humanis

Le 6 mai 2020, Malakoff Humanis a présenté les résultats de la première vague de son étude Télétravail en confinement. Ils viennent compléter les résultats de l’étude barométrique annuelle réalisée depuis 2017 (v. publication du 19 mars 2020). Pour cette occasion, un échantillon représentatif de…

Organisation du travail

11 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

« Télétravail & Déconfinement » : le gouvernement publie un guide sous forme de Questions-Réponses

Samedi 9 mai 2020, le ministère du Travail a publié un Questions-Réponses intitulé « Télétravail & Déconfinement » dans le but d'encourager les entreprises à poursuivre le recours au télétravail, posé comme règle impérative depuis le 15 mars 2020. La ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a…

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Accord-cadre des partenaires sociaux européens sur la numérisation : une avancée pour optimiser et anticiper les effets de la transformation numérique

Le CAE donne ses recommandations pour lutter contre les discriminations sur le marché du travail dans sa note de juin 2020.

Derichebourg Aeronautics Services signe un des premiers accords de performance collective des suites de la crise sanitaire

Le ministère du Travail diffuse un nouveau protocole de déconfinement « allégé »

Santé au travail : le gouvernement transmet son document d'orientation de la négociation aux partenaires sociaux

Les sociétés TDF, WERIT et SCHILDIS renforcent leurs actions en faveur de l'égalité professionnelle et de la parentalité

Bore out et harcèlement moral : Les incidences de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 2 juin 2020

Covid-19 et conditions de travail et d'emploi : les résultats des enquêtes menées par Syndex et la DARES

Les partenaires sociaux de la métallurgie et de la production et transformation des papiers cartons définissent paritairement les modalités d’une reprise d’activité optimale

Accords de reprise d'activité : l'organisation du retour "à la normale" dans les entreprises

Les instructions du DGT aux Direccte et à l’inspection du travail en vue de la reprise progressive des activités

Le modèle d'accord collectif "COVID-19" : exemples des accords des groupes THALES et DAHER

Le CSE dans les entreprises de 11 à 49 salariés, un acteur prépondérant en matière de santé et sécurité au travail

Élections professionnelles : l'ordonnance du 13 mai 2020 fixe les dates de fin des délais suspendus durant l'urgence sanitaire

Covid-19 : Trois exemples d'accords collectifs conclus pour faire face à l'épidémie

Les métiers et leurs vulnérabilités au temps de la crise sanitaire : synthèse à partir de la note d’analyse de France Stratégie

La loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire a été promulguée

Questions-Réponses sur le dispositif exceptionnel d'activité partielle : la mise à jour du 10 mai 2020

Télétravail en confinement : les résultats de la première vague de l'étude par Malakoff Humanis

« Télétravail & Déconfinement » : le gouvernement publie un guide sous forme de Questions-Réponses

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Parution de la lettre Dialogue Social n°156

Webinaire : Le congé menstruel

Conférence : Le dialogue social environnemental

Webinaire : Un siècle de lutte contre la souffrance au travail