Tous les articles - Dialogue social - Institut du travail

27 octobre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Mise à jour du « questions-réponses » sur le télétravail : l’employeur doit évaluer les risques de son refus d’accorder le télétravail

Par une dernière actualisation du « questions-réponses » sur le télétravail, mise en ligne le 22 octobre, le ministère du Travail rappelle que le télétravail demeure « un mode d’organisation recommandé ». Il confirme cependant que, dans les zones soumises à couvre-feu, l’employeur doit…

Égalité professionnelle F/H

27 octobre 2020 - Auteur(e) : Aurore KAWECKI

L'UES Eiffage Energie s'engage en faveur de l'égalité professionnelle

Le 28 septembre 2020, un accord relatif à l’égalité professionnelle a été conclu par l’unité économique et sociale (UES) Eiffage Energie (principale entité de la branche Energie Systèmes du groupe Eiffage) avec les organisations syndicales CFDT, CFE-CGT, CGT et FO. Cet accord, conclu pour une…

Qualité de vie au travail

26 octobre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Chartes de responsabilité sociale des plateformes numériques : un décret précise les modalités de dépôt et d’homologation

Alors que la crise sanitaire fragilise considérablement l’activité et les revenus des travailleurs des plateformes, le gouvernement autorise celles-ci par décret[1] à se doter d’une « charte de responsabilité sociale ». Pour le ministère du Travail, cette charte constitue « une première…

Acteurs et instances

Organisation du travail

Qualité de vie au travail

21 octobre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les principaux enseignements du diagnostic paritaire sur le télétravail

A l’issue d’une sixième séance de travail tenue le 22 septembre 2020, les partenaires sociaux représentatifs au niveau national et interprofessionnel ont finalisé le diagnostic paritaire sur le télétravail. Le document a pour vocation de fournir un bilan du télétravail expérimenté pendant…

Conditions du travail

Qualité de vie au travail

19 octobre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Nouvelle mise à jour du protocole national sanitaire en entreprise : élargissement du télétravail, port du masque permanent et préconisations en matière de restauration collective

Face à la recrudescence de l’épidémie, le placement de l’ensemble du territoire en état d’urgence sanitaire et la mise en place d’un couvre-feu pour huit métropoles, le ministère du Travail renforce le protocole sanitaire applicable en entreprise. Sans provoquer des…

Gestion de l'emploi

13 octobre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Naval Group : un nouvel accord GPEC vise à mieux anticiper les besoins en emplois et en compétences

Naval Group et les organisations syndicales représentatives (CFDT, CGT, UNSA et CFE-CGC) ont signé, le 07 septembre 2020, un accord relatif à « la gestion prévisionnelle des emplois, des compétences et des parcours professionnels » (GPEC). Fruit d’une négociation engagée sur la base du bilan de…

Gestion de l'emploi

Emploi

1 octobre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Des nouveaux ajustements apportés au dispositif d’activité partielle

Activité partielle de longue durée (APLD) : le niveau de l'allocation versée aux employeurs ne sera pas réduit Le décret du 29 septembre 2020[1] maintient le taux de l'allocation partielle spécifique versée à l’employeur à 60 % à compter du 1er octobre. Initialement, le décret…

Organisation du travail

Qualité de vie au travail

24 septembre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Framatome rend plus simples, flexibles et adaptés les dispositifs de télétravail et de travail ponctuel à distance

Depuis 2012, la société Framatome a mis en place une première organisation du travail à distance de manière ponctuelle. Or, la crise sanitaire et la période de confinement ont fortement accentué le recours au travail à distance à l’ensemble de ses établissements. Les retours…

Acteurs et instances

21 septembre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Le ministère du Travail rappelle les règles applicables en matière de négociation collective

Le 15 juillet 2020, le ministère du Travail a diffusé un « questions-réponses » rappelant les règles de la négociation collective applicables depuis les ordonnances Macron du 22 septembre 2017. L’objectif de ce document est de permettre aux partenaires sociaux « de s’emparer plus facilement des…

Organisation du travail

Qualité de vie au travail

15 septembre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

L’UES N’VIE pôle HLM se dote d’un accord relatif à la mise en œuvre du télétravail

L’unité économique et sociale (UES) N’VIE pôle HLM et les organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, CFTC et SNPHLM (Syndicat national du personnel des sociétés anonymes d’HLM) ont signé, le 8 juillet 2020, un accord relatif à la mise en œuvre du télétravail. Par l’ouverture et l’accompagnement…

Gestion de l'emploi

8 septembre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les mesures sociales du plan « France Relance » : des dispositifs destinés à préserver l’emploi et à investir dans les compétences

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Gestion de l'emploi

2 septembre 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les partenaires sociaux de la métallurgie réclament un plan ambitieux de relance de l’activité industrielle

Dans une nouvelle proposition paritaire rendue publique le 24 août 2020[1], les partenaires sociaux de la métallurgie (UIMM et CFDT, CFE-CGC, FO) exposent leurs pistes pour relancer l’industrie française. Le texte s’inscrit dans la lignée du manifeste du 18 mai proposant des diverses mesures pour…

Conditions du travail

29 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Activité et conditions d'emploi de la main d'oeuvre en juin 2020. Synthèse de la DARES

Enquête « Activité et conditions d’emploi de la main-d’oeuvre pendant la crise sanitaire Covid-19 - juillet 2020 » par la DARES: Le 23 juillet 2020, la DARES a publié les résultats de la quatrième édition de l’enquête Acemo spéciale Covid. Comme lors des précédentes éditions (v. publication du 16…

Publics prioritaires

29 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

« Handicaps et emploi » : l’IGAS fait le point dans son rapport thématique 2019-2020

Le 23 juillet 2020, l’IGAS a publié son rapport thématique 2019/2020 intitulé « Handicaps et emploi ». -Un modèle « fissuré et en décalage avec les attentes et les besoins »: Malgré un cadre structuré composé de dispositifs spécifiques destinés à favoriser l’emploi des travailleurs handicapés…

Gestion de l'emploi

Instances repésentatives du personnel

29 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

France Stratégie présente le rapport intermédiaire du Comité d'évaluation des ordonnances du 22 septembre 2017

Le 23 juillet 2020, France Stratégie a publié le rapport intermédiaire du Comité d’évaluation des ordonnances Travail du 22 septembre 2017 relatives au dialogue social et aux relations de travail. Présidé par Sandrine CAZES, Marcel GRIGNARD et Jean-François PILLARD, ce comité (1) a pour mission…

Acteurs et instances

Instances repésentatives du personnel

24 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Le ministère du Travail publie un Questions-Réponses sur la négociation collective

Parallèlement à la publication de son Questions-Réponses au sujet des accords de performance collective (v. publication du 22 juin 2020), le ministère du Travail a mis en ligne le 23 juillet 2020 un nouveau Questions-Réponses portant cette fois sur le thème de la négociation collective. Ce…

Gestion de l'emploi

23 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Le Gouvernement détaille son Agenda Social 2020/2021 suite aux discussions avec les partenaires sociaux

Suite à la Conférence du dialogue social s’étant déroulée le 17 juillet 2020, le Gouvernement ainsi que les partenaires sociaux ont pu fixer certaines priorités pour l’avenir qui feront l’objet de concertations. Parmi ces priorités, l’accent est porté sur « la lutte contre la crise, l’emploi, la…

Gestion de l'emploi

22 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Le Ministère du Travail publie un Questions-Réponses portant sur les Accords de Performance Collective

Les accords de performance collective (APC) ont été introduits par les ordonnances de 2017 et peuvent être conclus afin de répondre aux nécessités liées au fonctionnement de l’entreprise ou en vue de préserver, ou de développer l’emploi. Ce type d’accord peut comporter des stipulations visant…

Égalité dans le travail

Égalité professionnelle F/H

20 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Inégalités sur le marché de l'emploi : le CEET étudie le lien entre caractéristiques individuelles et statuts d'activité pour les femmes et les hommes

Dans son numéro 161 de « Connaissance de l’emploi », le Centre d’études de l’emploi et du travail se base sur les résultats de l’Enquête Emploi 2018 (1) pour étudier « la différenciation par genre des situations sur le marché du travail en France. ». Cette étude permet d’observer que les…

Gestion de l'emploi

16 juillet 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Le Cese propose des mesures pour préparer l'avenir et réduire le chômage de longue durée

Le 2 juillet 2020, le Cese (Conseil économique social et environnemental) a rendu ses conclusions sur les priorités essentielles pour la relance de la France, comme l’y avait invité le Président de la République début juin 2020. En effet, ce dernier avait demandé de mener des consultations afin…

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Mise à jour du « questions-réponses » sur le télétravail : l’employeur doit évaluer les risques de son refus d’accorder le télétravail

L'UES Eiffage Energie s'engage en faveur de l'égalité professionnelle

Chartes de responsabilité sociale des plateformes numériques : un décret précise les modalités de dépôt et d’homologation

Les principaux enseignements du diagnostic paritaire sur le télétravail

Nouvelle mise à jour du protocole national sanitaire en entreprise : élargissement du télétravail, port du masque permanent et préconisations en matière de restauration collective

Naval Group : un nouvel accord GPEC vise à mieux anticiper les besoins en emplois et en compétences

Des nouveaux ajustements apportés au dispositif d’activité partielle

Framatome rend plus simples, flexibles et adaptés les dispositifs de télétravail et de travail ponctuel à distance

Le ministère du Travail rappelle les règles applicables en matière de négociation collective

L’UES N’VIE pôle HLM se dote d’un accord relatif à la mise en œuvre du télétravail

Les mesures sociales du plan « France Relance » : des dispositifs destinés à préserver l’emploi et à investir dans les compétences

Les partenaires sociaux de la métallurgie réclament un plan ambitieux de relance de l’activité industrielle

Activité et conditions d'emploi de la main d'oeuvre en juin 2020. Synthèse de la DARES

« Handicaps et emploi » : l’IGAS fait le point dans son rapport thématique 2019-2020

France Stratégie présente le rapport intermédiaire du Comité d'évaluation des ordonnances du 22 septembre 2017

Le ministère du Travail publie un Questions-Réponses sur la négociation collective

Le Gouvernement détaille son Agenda Social 2020/2021 suite aux discussions avec les partenaires sociaux

Le Ministère du Travail publie un Questions-Réponses portant sur les Accords de Performance Collective

Inégalités sur le marché de l'emploi : le CEET étudie le lien entre caractéristiques individuelles et statuts d'activité pour les femmes et les hommes

Le Cese propose des mesures pour préparer l'avenir et réduire le chômage de longue durée

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Webinaire : Négociation collective et égalité de traitement

Webinaire : Les dangers de la sédentarité

Conférence : La complémentaire santé

Nouvelle publication : Analyse transversale d'accords sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Nouvelle publication : Analyse transversale d'accords sur le télétravail