Tous les articles - Dialogue social - Institut du travail

13 décembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Gestion des accidents du travail/maladies professionnelles : les entreprises régressent (Baromètre BDO)

Explosion des risques psychosociaux, sinistralité des entreprises constante, méconnaissance notable des procédures de gestion des risques professionnels. Tels sont les principaux résultats de la 7e édition du Baromètre de la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT/MP),…

Instances repésentatives du personnel

9 décembre 2021 - Auteur(e) : Ali-Mehdi Oucherif

Le dialogue social pendant la pandémie (étude CEET)

Dans son numéro 176 de “Connaissance de l'emploi intitulé “Le dialogue social en entreprise en temps de pandémie”, le Centre d’études de l’emploi et du travail analyse la transformation du dialogue social en temps de pandémie. Publiée le 2 novembre 2021, cette étude est fondée sur des données…

Acteurs et instances

7 décembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Transition énergétique juste : les partenaires sociaux européens s’engagent à garantir un dialogue social global

L’organisation d’employeurs Eurelectric et les fédérations syndicales européennes FSESP et industriAll Europe ont signé, le 15 novembre 2021, une importante déclaration conjointe sur la transition juste. Par son biais, les partenaires sociaux européens du secteur de l’électricité rappellent, entre…

Égalité professionnelle F/H

6 décembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Index de l’égalité professionnelle : les grandes entreprises progressent

Quel bilan tirer de l'index de l’égalité professionnelle trois ans après son entrée en vigueur ? Quelle évolution selon la taille des entreprises ? Quel lien entre la part des femmes dans l’entreprise et la note obtenue ? Tant de questions auxquelles l’étude de la Dares, publiée le 29 novembre…

Instances repésentatives du personnel

1 décembre 2021 - Auteur(e) : Ali-Mehdi Oucherif

Un arrêt de la Cour de cassation relatif à la perte de la qualité des établissements distincts

Dans un nouvel arrêt en date du 20 octobre 2021, la Cour de cassation s’est penchée sur les contours des conditions de la perte de la qualité de l'établissement distinct du comité social et économique. En l'espèce, une société avait organisé le processus de mise en place des comités sociaux et…

Instances repésentatives du personnel

30 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Crise sanitaire : nette augmentation du nombre d’accords de performance collective dans les entreprises

Pendant la pandémie, les accords de performance collective (APC) « ont pu être vus comme un outil de gestion de crise », remarque la Dares dans son étude publiée le 23 novembre 2021. Ce qui conduit à une hausse considérable du nombre des APC, conclus majoritairement par des unités (entreprises,…

Égalité professionnelle F/H

29 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Haut conseil à l’égalité : la prévalence du sexisme au travail demeure forte

Un double mouvement marque la situation des femmes en France et dans le monde : D’un côté, l’avènement de la crise sanitaire « révélatrice de l’exposition des femmes dans les métiers mal reconnus du care ou du service aux personnes et amplificatrice des violences intrafamiliales ou du déséquilibre…

Organisation du travail

25 novembre 2021 - Auteur(e) : Ali-Mehdi OUCHERIF

Rapport d'information du Sénat portant sur l'avenir du télétravail après la crise sanitaire

Dans un rapport en date du 22 octobre 2021, les rapporteurs de la délégation sénatoriale à la prospective Céline Boulay-Espéronnier, Cécile Cukierman et Stéphane Sautarel se sont penchés sur les conséquences de la crise sanitaire sur le monde du travail en s'intéressant au thème du télétravail. Tout…

Égalité professionnelle F/H

24 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

La part des femmes à la tête des grandes entreprises progresse

L'édition 2021 du rapport Route to the top, publiée le 18 novembre 2021 par le cabinet Heidrick & Struggles, jette la lumière sur les tendances qui se dessinent après la crise sanitaire concernant la représentation des femmes à la tête des grands groupes mondiaux. Au global, l’étude examine les…

Acteurs et instances

23 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

La médiation des Urssaf dans le contexte de crise sanitaire

« Les médiateurs ont été moins sollicités en 2020 et cette situation peut s’expliquer par la suspension temporaire d’une partie des activités de l'Urssaf ce qui est de nature à entraîner une baisse des situations susceptibles de générer une insatisfaction ». Tel est le principal message dressé par…

Instances repésentatives du personnel

22 novembre 2021 - Auteur(e) : Ali-Mehdi Oucherif

Un arrêt de la Cour de Cassation fixe des limites aux prérogatives de la Dreets dans le cadre des élections du CSE

Dans un récent arrêt rendu en date du 29 Septembre 2021, la Cour de Cassation semble se pencher sur les prérogatives des Dreets dans le cadre des élections du Comité social et économique (CSE). En l’espèce, après s'être constituées en UES par accord, des sociétés coopératives agricoles ont saisi la…

Instances repésentatives du personnel

18 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Quel avenir pour le e-dialogue social ?

Comment le dialogue social d’entreprise s’est adapté au contexte particulier de la pandémie ? Comment les représentants et les directions perçoivent-ils le dialogue social à distance ? Et comment s’annonce le dialogue social de demain ? Tant de questions auxquelles l’étude de l’Observatoire du…

Acteurs et instances

17 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi : les modalités de son fonctionnement sont fixées

Un décret du 8 novembre 2021 détermine les modalités d'organisation et de fonctionnement de l'Autorité des relations sociales des plateformes d'emploi (ARPE). Créé par l’ordonnance du 21 avril 2021[1], cet établissement public est notamment chargé d’organiser, au plus tard le 31 décembre 2022,…

Égalité professionnelle F/H

16 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Accord-cadre "Women in Rail" : le premier succès du dialogue social européen dans le secteur ferroviaire en matière d’égalité F/H

Les femmes ne représentent qu'un peu plus de 21 % des effectifs des entreprises ferroviaires. Cette proportion est encore plus faible pour certaines catégories professionnelles, notamment parmi les conducteurs. Soucieux de ces constats, les partenaires sociaux européens dans le secteur ferroviaire,…

Organisation du travail

Conditions du travail

15 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Le temps de travail, thématique prioritaire de négociation en 2021

Sur quels thèmes les entreprises ont-elles négocié et conclu un accord en 2021 et sur quels sujets entendent-elles négocier à l’avenir ? Telles étaient les principales questions de l’étude menée par OpinionWay pour Wolters Kluwer, dont les résultats ont été publiés le 9 novembre 2021[1]. Réalisée…

Organisation du travail

10 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Accord-cadre pour adapter à de nouveaux enjeux la loi Avenir professionnel : le grand retour des partenaires sociaux dans le domaine de la formation

Les organisations représentatives au niveau national et interprofessionnel ont conclu, dans la nuit du 14 au 15 octobre 2021, un accord-cadre national interprofessionnel pour adapter la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Le texte constitue la déclinaison des…

Acteurs et instances

9 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Le dialogue social au secours du secteur des soins de longue durée

Un rapport publié, le 27 octobre 2021, par la Fédération syndicale européenne des services publics (FSESP) tire les premiers enseignements de la pandémie Covid-19 dans le secteur des soins de longue durée, notamment dans les services sociaux. En effet, selon Eurostat, 421 000 salariés dans l’Union…

Conditions du travail

8 novembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les recommandations de la FIRPS face à la dégradation de la santé mentale des salariés

« Comment espérer accompagner ce regain d’activité post pandémie, avec des salariés déprimés, désabusés, voire désengagés ? », s’interroge la Fédération des Intervenants des Risques Psychosociaux (FIRPS) dans un communiqué de presse publié le 2 novembre 2021. En effet, face à un contexte de crise…

Organisation du travail

8 novembre 2021 - Auteur(e) : Ali-Mehdi Oucherif

Étude relative au rapport du travail pendant la crise sanitaire

Dans son numéro 172 de « Connaissance de l'emploi » intitulé « Comment la pandémie de Covid-19 a-t-elle bouleversé le rapport au travail ? », le Centre d’études de l’emploi et du travail cherche à comprendre les facteurs de variabilité du rapport au travail en lien avec la crise sanitaire. Publiée…

Égalité professionnelle F/H

Instances repésentatives du personnel

4 novembre 2021 - Auteur(e) : Ali-Mehdi Oucherif

La Cour de Cassation précise l’application des règles de suppléance en cas d’annulation de l’élection d’un titulaire pour non respect de la parité entre les hommes et les femmes

Dans un arrêt du 22 septembre 2021, la chambre sociale de la Cour de Cassation se consacre aux règles entourant les élections professionnelles et plus spécifiquement au respect de la parité entre les hommes et les femmes. C’est dans cette nouvelle décision que la juridiction affirme pour la…

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Gestion des accidents du travail/maladies professionnelles : les entreprises régressent (Baromètre BDO)

Le dialogue social pendant la pandémie (étude CEET)

Transition énergétique juste : les partenaires sociaux européens s’engagent à garantir un dialogue social global

Index de l’égalité professionnelle : les grandes entreprises progressent

Un arrêt de la Cour de cassation relatif à la perte de la qualité des établissements distincts

Crise sanitaire : nette augmentation du nombre d’accords de performance collective dans les entreprises

Haut conseil à l’égalité : la prévalence du sexisme au travail demeure forte

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La part des femmes à la tête des grandes entreprises progresse

La médiation des Urssaf dans le contexte de crise sanitaire

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Quel avenir pour le e-dialogue social ?

Autorité des relations sociales des plateformes d’emploi : les modalités de son fonctionnement sont fixées

Accord-cadre "Women in Rail" : le premier succès du dialogue social européen dans le secteur ferroviaire en matière d’égalité F/H

Le temps de travail, thématique prioritaire de négociation en 2021

Accord-cadre pour adapter à de nouveaux enjeux la loi Avenir professionnel : le grand retour des partenaires sociaux dans le domaine de la formation

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Étude relative au rapport du travail pendant la crise sanitaire

La Cour de Cassation précise l’application des règles de suppléance en cas d’annulation de l’élection d’un titulaire pour non respect de la parité entre les hommes et les femmes

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Parution de la lettre Dialogue Social n°156

Webinaire : Un siècle de lutte contre la souffrance au travail

Webinaire : L'éco-anxiété

Webinaire : L'impact de l’intensification et de l’autonomie au travail sur la santé mentale