Tous les articles - Dialogue social - Institut du travail

8 septembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Bilan des accords d’entreprise relatifs à la crise sanitaire en 2020 (Dares)

En 2020, 10 760 textes conclus au niveau de l’entreprise font référence à la crise sanitaire, ce qui représente 13,5 % des textes conclus sur la période de mars à décembre. 84 % d'entre eux sont conclus entre mars et juillet 2020, avec un important pic en avril 2020. Le temps de travail et les…

Gestion de l'emploi

Conditions du travail

Instances repésentatives du personnel

7 septembre 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les principales mesures sociales adoptées durant l’été 2021

Un important arsenal législatif et règlementaire a été mobilisé durant l’été 2021 pour répondre à la crise sanitaire et préparer la rentrée 2021. L’accent a été essentiellement mis sur la gestion de la pandémie et la préservation de la santé et de la sécurité des salariés. Cet article ne fait pas…

Instances repésentatives du personnel

25 août 2021 - Auteur(e) : MF

Négociation collective : Bilan en 2020. Direction générale du travail - Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion

Veuillez trouver ci-joint la plaquette de présentation ainsi que la version intégrale du Bilan sur la négociation collective en 2020. - plaquette de présentation - version intégrale

Conditions du travail

24 août 2021 - Auteur(e) : MF

Covid -19 : Mise à jour le 20/8/2021 du Questions/réponses du Ministère du travail relatif à « l’obligation de vaccination ou de détenir un pass sanitaire pour certaines professions »

Retrouvez sur le site du Ministère du travail le Questions-réponses sur le pass sanitaire et l'obligation vaccinale: https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/QR-pass-sanitaire-et-obligation-vaccinale

Conditions du travail

23 août 2021 - Auteur(e) : MF

Covid-19 : Actualisation au 9 août du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19

Retrouvez ci-dessous le pdf du Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l'épidémie de Covid-19 (Version du 9 août 2021)

Instances repésentatives du personnel

8 juillet 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Le Sénat émet des propositions pour redynamiser le dialogue social et la négociation collective

Publié par la commission des affaires sociales du Sénat, le 30 juin 2021, le rapport d’information de la sénatrice Frédérique Puissat propose un bilan des réformes en matière de dialogue social et de négociation collective et fournit de propositions pour favoriser le dialogue social en entreprise et…

Instances repésentatives du personnel

7 juillet 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Nouvel accord sur le dialogue social dans la branche des industries électriques et gazières (IEG)

La branche des industries électriques et gazières (IEG) s’est dotée, le 4 février 2021, d’un nouvel accord sur le dialogue social. Produit d’une réflexion menée par les partenaires sociaux suite aux récentes évolutions législatives relatives au dialogue social, ledit accord poursuit un grand nombre…

Organisation du travail

5 juillet 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Enracinement du télétravail dans la durée : des évolutions et des risques (Anact)

Malgré une meilleure prise en compte de certaines dimensions du télétravail, telles que l’équipement, les horaires, la conciliation des temps, des difficultés et des risques se font toujours entendre. Par ailleurs, le travail hybride qui se profile constitue un nouveau mode organisationnel qui doit…

Organisation du travail

1 juillet 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Régulation du télétravail : le Conseil de l’UE renvoie la balle aux États membres

Approuvées par le Conseil EPSCO[1] le 14 juin 2021, les conclusions du Conseil de l’UE sur le télétravail du 2 juin 2021 soulignent la nécessité d'examiner le potentiel, les limites et les risques du télétravail. En effet, au-delà des évolutions majeures que connait dernièrement le monde du travail…

Conditions du travail

17 juin 2021 - Auteur(e) : Aurore KAWECKI

L’Anact met en place une fiche-pratique « Covid-19 : comment accompagner le retour en entreprise des télétravailleurs ? »

Le 2 juin 2021, le ministère du Travail a mis à jour le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19. A compter du 9 juin 2021, le recours au 100% télétravail prend fin dans les entreprises. Toutefois, il est nécessaire pour ces…

Organisation du travail

16 juin 2021 - Auteur(e) : Aurore KAWECKI

Mise en place de l’Activité Partielle de Longue Durée (APLD) pour Euro Disney

Le 10 février 2021, Euro Disney a conclu un accord relatif à l’activité partielle de longue durée (APLD) avec les organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, CFTC et l’Unsa, pour faire face aux impacts de la crise sanitaire sur la performance du secteur du tourisme et du divertissement. En effet, le…

Instances repésentatives du personnel

15 juin 2021 - Auteur(e) : Aurore KAWECKI

Le Conseil d’Etat annule les dispositions réduisant les délais d'information et de consultation des CSE

Pour faire face à l’épidémie de Covid-19 et favoriser la reprise de l’activité économique des entreprises tout en préservant la sécurité des salariés, le Gouvernement avait adopté au début de la crise sanitaire, plusieurs textes sur le fondement de l’article 11 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020…

Non-discrimination

15 juin 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

L’association positive entre mixité et productivité (France Stratégie et CNRS)

Sans qu’aucun lien de causalité ne soit démontré, « à caractéristiques égales, une entreprise plus éloignée qu’une autre de la moyenne en termes de mixité est aussi moins productive. Cela est particulièrement marqué pour les entreprises les plus éloignées de la norme en termes de mixité ». Tel est…

Instances repésentatives du personnel

10 juin 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Covid-19 : une perception nuancée des relations entre acteurs de l’entreprise (Anact-volet 2)

Alors que le dialogue social s’est intensifié, la perception de l’évolution des relations sociales au sein des structures est nuancée. Des besoins forts d’outillage et des nouvelles thématiques ont été identifiées en matière de dialogue social par des personnes concernées. Tels sont les principaux…

Égalité professionnelle F/H

3 juin 2021 - Auteur(e) : Aurore KAWECKI

Accord relatif au développement de l’égalité professionnelle et de la diversité au sein de l’unité économique et sociale (UES) Batigère

Le 26 juin 2015, un accord relatif au développement de l’égalité professionnelle et de la diversité au sein de l’unité économique et sociale (UES) Batigère avait été signé entre cette dernière et les organisations syndicales CFE/CGC-SNUHAB, SNPHLM-UNSA et CGT. Celui-ci visait à perpétuer les…

Instances repésentatives du personnel

3 juin 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Covid-19 : intensification du dialogue social et adaptation des moyens limitée (Anact-volet 1)

La crise sanitaire a généré une intensification du dialogue social. Pourtant, les moyens alloués aux acteurs du dialogue social n’étaient que partiellement adaptés. Tels sont les principaux résultats du premier volet de l’enquête réalisée par le réseau Anact-Aract sur l’impact de la crise sanitaire…

Conditions du travail

1 juin 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Les conséquences concrètes de la crise sanitaire sur les conditions de travail et les risques psychosociaux (Dares)

La crise sanitaire a conduit à une diversité des situations de travail : si pour certains les conditions de travail ont peu changé par rapport à l’avant-crise, pour d’autres le travail s’est fortement intensifié, voire dégradé. Des conditions de travail dégradées sont associées à une contamination…

Acteurs et instances

27 mai 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Le rôle du dialogue social européen au niveau sectoriel dans la gestion de la crise sanitaire

« Les partenaires sociaux européens ont su montrer l’utilité d’un dialogue social sectoriel inclusif dans la gestion de la crise provoquée par la pandémie ». Telle est la principale conclusion du rapport intitulé « Union sacrée ? Les partenaires sociaux sectoriels face à la crise du Covid-19 en…

Qualité de vie au travail

Conditions du travail

25 mai 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Actualisation du protocole sanitaire en entreprise dans le cadre de la reprise d’activité de certains secteurs

Le protocole sanitaire en entreprise a été actualisé le 18 mai 2021 pour répondre aux dernières évolutions dans la stratégie de lutte contre l’épidémie. La nouvelle version précise notamment les règles applicables aux entreprises dans le cadre de la reprise d’activité de certains secteurs à partir…

Qualité de vie au travail

20 mai 2021 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Bilan 2019, 2020 de l'action de l'inspection du travail et ses perspectives pour 2021

Malgré le fort impact de la crise sanitaire, l’inspection du travail a resté active. Plus de 264 000 interventions ont ainsi été réalisées l’an passé, soit un peu moins qu’en 2019 (299 996), dont près de 64 000 relatives à la mise en œuvre des mesures de protection contre la Covid-19 et plus de 8…

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Bilan des accords d’entreprise relatifs à la crise sanitaire en 2020 (Dares)

Les principales mesures sociales adoptées durant l’été 2021

Négociation collective : Bilan en 2020. Direction générale du travail - Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion

Covid -19 : Mise à jour le 20/8/2021 du Questions/réponses du Ministère du travail relatif à « l’obligation de vaccination ou de détenir un pass sanitaire pour certaines professions »

Covid-19 : Actualisation au 9 août du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19

Le Sénat émet des propositions pour redynamiser le dialogue social et la négociation collective

Nouvel accord sur le dialogue social dans la branche des industries électriques et gazières (IEG)

Enracinement du télétravail dans la durée : des évolutions et des risques (Anact)

Régulation du télétravail : le Conseil de l’UE renvoie la balle aux États membres

L’Anact met en place une fiche-pratique « Covid-19 : comment accompagner le retour en entreprise des télétravailleurs ? »

Mise en place de l’Activité Partielle de Longue Durée (APLD) pour Euro Disney

Le Conseil d’Etat annule les dispositions réduisant les délais d'information et de consultation des CSE

L’association positive entre mixité et productivité (France Stratégie et CNRS)

Covid-19 : une perception nuancée des relations entre acteurs de l’entreprise (Anact-volet 2)

Accord relatif au développement de l’égalité professionnelle et de la diversité au sein de l’unité économique et sociale (UES) Batigère

Covid-19 : intensification du dialogue social et adaptation des moyens limitée (Anact-volet 1)

Les conséquences concrètes de la crise sanitaire sur les conditions de travail et les risques psychosociaux (Dares)

Le rôle du dialogue social européen au niveau sectoriel dans la gestion de la crise sanitaire

Actualisation du protocole sanitaire en entreprise dans le cadre de la reprise d’activité de certains secteurs

Bilan 2019, 2020 de l'action de l'inspection du travail et ses perspectives pour 2021

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Webinaire : Les valeurs du travail

Webinaire : Le congé menstruel

Conférence : Le dialogue social environnemental

Webinaire : Un siècle de lutte contre la souffrance au travail