Gérer les âges et les seniors : le cas du secteur gérontologique, N.Pijoan, A.Briole, E.Saint-Germes
Les politiques de gestion des âges dans les entreprises
La place des seniors dans les accords d'entreprises, A.Jolivet, B.Lamotte, C.Massit (IRES, Lepii).
Analyse de la négociation collective sur le thème des seniors.
Travailleurs vieillissants de la chimie et du bâtiments en région PACA. La gestion de l'emploi dans les entreprises : effet de taille et configuration locale (octobre 2008).
Les politiques de gestion des âges dans les entreprises
Durer au travail dans les métiers de l'informatique : quelles conditions de possibilité?, M. Poussou-Plesse, D. Duplan (CEMS EHESS).
Le rôle du changement organisationnel et technologique sur l'âge de départ en retraite.
Les préretraites en 2007: le déclin se poursuit.
DARES Premières synthèses, premières informations, février 2009, n°09-3.
Etude sur les inégalités de retraite entre les hommes et les femmes
Etude de l'Institut national d'études démographiques
Les évolutions en matière de lutte contre les discriminations dans les grandes entreprises françaises.
Des pratiques pour l'égalité des chances. Que répondent les entreprises à la Halde? (guide pratique n°3)
Développement du tutorat dans la coopération laitière.
Accord du 24 novembre 2005 et arrêté du 25 avril 2006.
Tutorat dans la branche "Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés".
Accord du 25 octobre 2006 relatif à la fonction tutorale.
Travail des seniors et cessation anticipée d'activité dans la branche "sucrerie".
Protocole d'accord du 11 juillet 2006 relatif à la négociation annuelle 2006.
Accord relatif au développement du tutorat dans diverses branches des industries alimentaires.
Accord du 6 décembre 2004, avenant n°1 du 25 juillet 2005 et accord du 5 avril 2006.
Le dispositif de cessation anticipée de certains travailleurs salariés (Cats)
Dispositif de préretraite publique
Obligation déclarative sur les préretraites, mises à la retraite et licenciements des salariés âgés de plus de 55 ans.
Tout employeur ayant procédé soit à la mise en préretraite, à la mise à la retraite d’office d'au moins un salarié, soit au licenciement ou à la rupture conventionnelle du contrat d’au moins un de ses salariés âgés de 55 ans au moins au cours de l’année civile précédente doit déclarer à l’Urssaf…
Réalisation d'une enquête de pénibilité dans une entreprise alsacienne.
Enquête réalisée par Joël Dupetit, représentant syndical au CE et CHSCT de la Société STOGAZ DISTRIBUTION.
Valoriser l'acquis de l'expérience : une évaluation du dispositif de VAE
BESSON Eric ; Paris : Documentation Française (La ), 2008 ; 76 p.
Mise à la retraite dans la branche "Animation".
Avenant n° 86 du 15 décembre 2004 relatif à la mise à la retraite
Acte III : les amendements au PLFSS 2009 de la Commission des Affaires sociales du Sénat.
La commission des Affaires sociales du Sénat a adopté, le 5 novembre, plusieurs amendements au PLFSS pour 2009. Ces mesures devront être confirmées lors du vote en séance plénière, qui débutera le 12 novembre. Sur l'assurance vieillesse, - La commission ne s'est pas opposée à la…
Acte II : les amendements apportés par les députés au PLFSS pour 2009.
Vote du 4 novembre 2008
Mise à la retraite dans la branche "Cafétérias et assimilés".
Avenant du 17 janvier 2006 sur la mise à la retraite