Tous les articles - Dialogue social - Institut du travail

Gestion de l'emploi

13 octobre 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

La mise en oeuvre des accords de GPEC (synthèse à partir de 13 monographies d'entreprises).

Présentation des résultats de l'étude réalisée par BPI pour le Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

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Conditions du travail

10 octobre 2008 - Auteur(e) : EUROGIP

L'emploi et la santé au travail des seniors en Europe.

Eurogip, note thématique, septembre 2008.

Conditions du travail

29 septembre 2008 - Auteur(e) : Sylvie CELERIER, Centre d'études de l'emploi

Santé précaire au travail : quelques perspectives sociologiques

Depuis tente ans, les analyses de la relation santé-travail ont permis de mieux comprendre les effets de l'activité professionnelle sur la santé. Elles ont été moins sensibles à l'impact de l'état de santé sur le travail lorsque les individus, aux prises avec une maladie, désirent poursuivre ou…

Conditions du travail

29 septembre 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Colloque pluridisciplinaire "Pénibilité du travail, Santé et Retraite" organisé le 28 novembre 2008 à Paris par l'IRDES et le CEE.

En France, dans une perspective de financement des retraites face au vieillissement démographique et de maintien de la solidarité intergénérationnelle, l’allongement de la durée de vie active a été retenu par la loi de 2003 portant réforme des retraites. Pour que cette mesure se révèle efficace à…

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23 septembre 2008 - Auteur(e) : Thomas Barnay

Chômage et invalidité après 50 ans : deux dispositifs alternatifs de sortie de l'emploi pour les seniors en mauvaise santé?

Article publié dans la revue "économie et statistique" de l'Insee (n°411), 2008.

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19 septembre 2008 - Auteur(e) : Observatoire des inégalités

La galère des chômeuses de plus de 50 ans.

Les inégalités entre hommes et femmes sur le marché du travail s’accentuent après 50 ans. En effet, les femmes acceptent, pour retrouver un emploi, des salaires moindres que les hommes du même âge, et même que les plus jeunes : près d’un quart d’entre elles gagnent moins de 762 euros par mois à…

Gestion de l'emploi

18 septembre 2008 - Auteur(e) : BARNAY Thomas

La santé comme facteur d'équité dans la cessation d'activité, Barnay T (2004).

Thèse de doctorat de sciences économiques, GRATICE, Université Paris XII-Val de Marne, sous la direction de Béatrice Majnoni d’Intignano. Consulter le résumé sur le site de l’Irdes http://www.irdes.fr/En_ligne/ThesesMemo/TheseBarnay/ResumTheseBarnay.pdf

Égalité dans le travail

Égalité professionnelle F/H

15 septembre 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

La Halde constate une implication plus forte des entreprises sur la diversité.

La deuxième édition du guide pratique de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité

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4 septembre 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Majoration de durée d'assurance pour enfant handicapé

Circ CNAV n°2008-48 du 29 août 2008 et lettre min. du 1er avril 2008. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 a ouvert la prestation de compensation du handicap (PCH), jusqu’à présent réservée aux adultes handicapés, au bénéfice des enfants handicapés. Les titulaires de…

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25 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Reconduction et réforme du dispositif de "Fillon" carrière longue

Evolution de la durée d’assurance applicable après 2008 dans le régime général, les régimes alignés, le régime agricoles, les régimes des professions libérales et le régime des avocats. Un projet de lettre ministérielle (Travail, Santé et Budget) précise les modalités d’application de…

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21 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

L'évolution du dispositif de la dispense de recherche d'emploi (article 4 de la loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d'emplois)

loi n°2008-758 du 1er août 2008 (JO 2 août 2008 p.12371) La loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d’emploi a été adoptée le 23 juillet 2008 et promulguée le 1er août. Le gouvernement poursuit un objectif de plein-emploi à l’horizon 2012. Pour y parvenir la loi prévoit, en outre,…

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20 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Ouverture du droit de racheter les années d'études supérieures jusqu'à la liquidation de la pension de retraite

La HALDE, dans une délibération publiée au JO du 1er août, considère que l’impossibilité, pour certains actifs âgés de plus de 60 ans, de procéder au rachat d’années d’études supérieures constitue une discrimination liée à l’âge. Le dispositif actuellement en vigueur prévoit en effet la…

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20 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Accord du 9 juillet 2008 relatif à la discrimination par l'âge et l'emploi des seniors dans la banque (AFB).

Trois fédérations syndicales CFDT, CFTC et CGT-FO, ont ratifié l'accord sur la non-discrimination par l'âge et l'emploi des seniors soumis à signature par l'Association française des banques.

Conditions du travail

12 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

La négociation sur la pénibilité au travail a échoué (réunion paritaire du 16 juillet 2008).

Organisations syndicales et patronales ont annoncé, le 16 juillet, l’échec de la négociation sur la pénibilité au travail. En effet, les syndicats ayant refusé de discuter du nouveau texte patronal qui supprime la possibilité d’accéder à une cessation anticipée d’activité pour les salariés…

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12 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

JURISPRUDENCE : requalification en licenciement d'une mise à la retraite avant 60 ans sur la base d'un accord de branche étendu.

"La cour d’appel a retenu a bon droit que l’âge prévu au premier alinéa de l’article L351-1 du Code de la sécurité sociale, auquel se réfère l’article L124-14-13 du Code du travail dans sa rédaction alors applicable, est, en vertu de l’article R351-2 du Code de la sécurité sociale, fixé à 60…

Conditions du travail

12 août 2008 - Auteur(e) : Thomas COUTROT (Dares).

Un tiers des salariés ne se sent pas capable de faire le même travail jusqu'à 60 ans.

La Dares souligne l’impact des facteurs psychosociaux sur le sentiment de ne pas pouvoir continuer à faire le même travail jusqu’à la retraite. En 2005, parmi les salariés âgés de 35 à 55 ans, un sur trois estimait « ne pas être capable de faire le même travail qu’actuellement jusqu’à 60 ans ».…

Conditions du travail

11 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Le patronat propose un nouveau texte sur la pénibilité au travail avant la séance ultime du 16 juillet 2008.

Le patronat a transmis aux organisations syndicales un nouveau projet d’accord sur la pénibilité au travail, afin de préparer la dernière réunion du 16 juillet 2008. Concernant l’amélioration des conditions de travail, le patronat reprend intégralement le texte patronal du 23 janvier 2008. …

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11 août 2008 - Auteur(e) : Anne-Juliette BESSONE, Julie LABARTHE, Roselyne MERLIER (Dares).

408 700 dispensés de recherche d'emploi en 2005 (5,9% des 55-64 ans)

Parmi les 834 500 personnes de 50 ans ou plus indemnisées par l’assurance chômage ou le régime de solidarité, environ 420 000 bénéficiaient, fin 2005, d’une dispense de recherche d’emploi en France. Hommes et femmes sont aussi nombreux. ce sont, pour l’essentiel, d’anciens ouvriers ou employés. les…

Conditions du travail

11 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Les partenaires sociaux s'entendent sur un accord sur le stress au travail.

Lors de la quatrième séance de négociation sur le stress au travail, le 2 juillet dernier, organisations syndicales et patronales sont parvenues à un accord sur le stress au travail. L’ouverture de cette négociation avait été annoncée par Xavier Bertrand, ministre du Travail, dans le cadre de…

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20 juin 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Accord intersecteur dans les industries papiers carton du 11 mars 2008 sur l'emploi des seniors et la valorisation du capital humain.

Les partenaires sociaux de l’ intersecteur papiers cartons ont signé, le 11 mars 2008, un accord relatif à l’ emploi des seniors et à la valorisation du capital humain. En préambule, les signataires rappellent que les seniors constituent une composante essentielle du capital humain. En conséquence,…

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La mise en oeuvre des accords de GPEC (synthèse à partir de 13 monographies d'entreprises).

L'emploi et la santé au travail des seniors en Europe.

Santé précaire au travail : quelques perspectives sociologiques

Colloque pluridisciplinaire "Pénibilité du travail, Santé et Retraite" organisé le 28 novembre 2008 à Paris par l'IRDES et le CEE.

Chômage et invalidité après 50 ans : deux dispositifs alternatifs de sortie de l'emploi pour les seniors en mauvaise santé?

La galère des chômeuses de plus de 50 ans.

La santé comme facteur d'équité dans la cessation d'activité, Barnay T (2004).

La Halde constate une implication plus forte des entreprises sur la diversité.

Majoration de durée d'assurance pour enfant handicapé

Reconduction et réforme du dispositif de "Fillon" carrière longue

L'évolution du dispositif de la dispense de recherche d'emploi (article 4 de la loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d'emplois)

Ouverture du droit de racheter les années d'études supérieures jusqu'à la liquidation de la pension de retraite

Accord du 9 juillet 2008 relatif à la discrimination par l'âge et l'emploi des seniors dans la banque (AFB).

La négociation sur la pénibilité au travail a échoué (réunion paritaire du 16 juillet 2008).

JURISPRUDENCE : requalification en licenciement d'une mise à la retraite avant 60 ans sur la base d'un accord de branche étendu.

Un tiers des salariés ne se sent pas capable de faire le même travail jusqu'à 60 ans.

Le patronat propose un nouveau texte sur la pénibilité au travail avant la séance ultime du 16 juillet 2008.

408 700 dispensés de recherche d'emploi en 2005 (5,9% des 55-64 ans)

Les partenaires sociaux s'entendent sur un accord sur le stress au travail.

Accord intersecteur dans les industries papiers carton du 11 mars 2008 sur l'emploi des seniors et la valorisation du capital humain.

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