Les RDV du Dialogue social - Fait religieux et neutralité en entreprise : quelles pratiques, quels enjeux ?

L'Institut du travail de Strasbourg

Depuis la Loi travail du 8 août 2016, les entreprises privées ont - sous certaines conditions - la possibilité d’inscrire dans leur règlement intérieur une clause de neutralité pour restreindre la manifestation des convictions politiques, philosophiques et religieuses de leurs salariés. Dix ans après son adoption, ce dispositif continue de soulever de nombreuses questions, en particulier dans un contexte où la gestion du fait religieux en entreprise et la lutte contre les discriminations fondées sur la religion apparaissent comme des enjeux à part entière.  

Comment les entreprises privées et leurs salariés appréhendent-ils le fait religieux au travail ? Quelles sont les raisons qui conduisent les entreprises à adopter ou non une clause de neutralité dans leur règlement intérieur ? De quelle manière ces clauses peuvent-elles être interprétées, contrôlées ou mises en œuvre par les différents acteurs du monde de l'entreprise ?

Lors de ce webinaire, Quentin Moscato présentera les premiers résultats d'une recherche en cours sur la gestion du fait religieux en entreprise privée et sur l’usage, en la matière, d’une clause de neutralité. 

Pour aller plus loin :

Charruau, J. (2025). Les discriminations fondées sur la religion - Constats et analyses du Défenseur des droits. Rapport. Défenseur des Droits. 

Honnoré, L. (2026). Religion au travail. Baromètre du fait religieux en entreprise, Opération spéciale – Juillet 2026. Observatoire du Fait Religieux en Entreprise - Institut Montaigne.

Moizard, N. (2025). Le dévoilement de l'entre-soi des clauses de neutralité. Revue de droit du travail, 2025, 07 et 08, pp.466.

Pereira, B. (2020). Signes religieux et neutralité en entreprise, quel équilibre par la norme ? Recherches en Sciences de Gestion, 136(1), 315-338.

Vanbellingen, L.  (2019). ‪Neutralité d’entreprise versus non-discrimination des travailleurs : France et Belgique partagent-elles la même foi ?‪ Hommes & Migrations, 1324(1), 67-74.

Wolmark, C.  (2017). Neutralité dans l’entreprise ou neutralisation des travailleurs ? Le Droit Ouvrier, 825(4), 226-232.