Conditions du travail - Page 29 sur 44

11 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Etude DARES : le travail de nuit des salariés en 2009.

DARES Analyses - février 2011- n° 009

1 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord du 19 janvier 2011 sur la prévention du stress au travail au sein du groupe Safran.

31 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord méthodologique du 9 juillet 2010 sur la prévention et la mesure du stress et des facteurs psychosociaux dans les coopératives de consommateurs.

25 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Circulaire CNAV : Conséquences, pour les personnes qui exercent une activité professionnelle, du paiement de la pension d'invalidité au-delà de l'âge légal de départ à la retraite.

Introduction L'article L.341-16 du code de la sécurité sociale (CSS) est modifié par l'article 67-I de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2010. L'assuré titulaire d'une pension d'invalidité, qui exerce une activité…

24 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Le gouvernement transmet aux partenaires sociaux les projets de décrets relatifs à la pénibilité

Le gouvernement a transmis aux partenaires sociaux les projets de décrets qui précisent les modalités d'application du dispositif relatif à la pénibilité prévu dans la loi portant réforme des retraites du 9 novembre 2010. Projet de décret relatif à certaines dispositions d’application du titre IV…

21 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Métallurgie : l'accord national du 4 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés contient un volet relatif à la pénibilité et aux conditions de travail.

www.dialogue-social.fr/fr/accordsdebrancheetedentreprise/id-974/emploi-seniors.html

20 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Le guide méthodologique pour les études locales en santé et conditions de travail : sources et ressources

Ce guide est le fruit d’un groupe de travail constitué dans le cadre de la commission des études régionales (CER) dont le secrétariat est assuré par la DARES.

19 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Conseil constitutionnel : Question prioritaire de constitutionnalité relative à la rente viagère d'invalidité.

Décision n° 2010-83 QPC du 13 janvier 2011.

14 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Etude INED : Espérance de vie : peut-on gagner trois mois par an indéfiniment?

INED, Population et Sociétés, n°473 - Décembre 2010.

10 décembre 2010 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Etude/Dares : les pathologies liées au travail vues par les travailleurs.

T. COUTROT, D. WALTISPERGER, Dares, Analyses, novembre 2010-n° 080.