Le Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Santé a reçu le 11 avril 2011 le rapport du Collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail. Ce rapport préconise notamment de mettre en place des indicateurs nationaux pour suivre six types de risques psychosociaux : l’intensité du travail et le temps de travail ; les exigences émotionnelles ; le manque d’autonomie ; la mauvaise qualité des rapports sociaux au travail ; la souffrance éthique ; l’insécurité de la situation de travail.
Ce rapport, coordonné par Michel Gollac, Directeur du Laboratoire de Sociologie quantitative du CREST, propose un dispositif de suivi des risques pour la santé mentale provoqués par certaines conditions d’emploi, d’organisation, et de relations au travail.
Le rapport du Collège préconise de mettre en place des indicateurs nationaux pour suivre six types de facteurs de risques psychosociaux au travail :
- L’intensité du travail et le temps de travail,
- Les exigences émotionnelles,
- Le manque d’autonomie,
- La mauvaise qualité des rapports sociaux au travail,
- La souffrance éthique,
- L’insécurité de la situation de travail.
Le rapport précise que ces facteurs ne doivent pas être envisagés séparément et que leurs effets dépendent aussi de la durée d’exposition. Par ailleurs, des événements traumatisants, comme un licenciement ou une restructuration, peuvent rendre plus sensible à certains de ces facteurs.
Le Collège d’expertise sur le suivi des risques psychosociaux au travail recommande la réalisation d’une première enquête complète en 2015. Il propose une liste de variables à mesurer et un procédé de questionnement, incluant un suivi en panel.