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Conditions du travail

10 novembre 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Centre d'analyse stratégique : Entretiens d'évaluation et bien-être au travail.

Note d'analyse n° 239, septembre 2011.

Conditions du travail

4 novembre 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Circulaire DGT n° 08 du 28 octobre 2011 relative aux accords et plans d'action en faveur de la prévention de la pénibilité au travail.

La loi portant réforme des retraites du 9 novembre 2011 a introduit dans le droit positif l'obligation pour certaines entreprises de conclure un accord ou d'élaborer un plan d'action en faveur de la prévention de la pénibilité.  Le décret n° 2011-824 du 7 juillet 2011 définit la…

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20 octobre 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Document d'étude Dares, septembre 2011 : Les changements d’organisation du travail dans les entreprises : conséquences sur les accidents du travail des salariés.

Cet article étudie l’influence des nouvelles formes d’organisation du travail, inspirées du toyotisme (respect de normes de qualité, production en juste-à-temps, équipes autonomes de travail . . .), sur le risque d’accidents du travail et de troubles musculo-squelettiques des salariés. Par…

Conditions du travail

13 octobre 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Les métiers portuaires se dotent de deux dispositifs conventionnels de cessation anticipée d'activité pour pénibilité.

Suite à une réflexion engagée à partir de 2005 sur la problématique de la pénibilité dans les métiers portuaires, les organisations patronales et syndicales représentatives se sont accordées en mois d'avril dernier sur deux dispositifs conventionnels d'anticipation sur l'âge légal de la…

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13 octobre 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord relatif aux situations de pénibilité au sein de la société THALES ALENIA SPACE FRANCE du 22 avril 2011.

La réflexion engagée depuis le début des années 2000 sur l'emploi des seniors a permis de mettre en évidence la nécessité absolue, dans la perspective de la promotion du vieillissement actif, de repenser toute l'architecture de l'organisation du travail en France et d'impulser des actions positives…

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29 juillet 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Circulaire CNAV : précisions sur la retraite anticipée pour pénibilité.

Circulaire CNAV n° 2011/49 du 7 juillet 2011

Conditions du travail

20 juin 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Rapport de la mission d'information parlementaire sur les risques psychosociaux. 25 mai 2011.

La mission d'information chargée de réfléchir sur la question des risques psychosociaux au travail, mise en place par la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale, a rendu, le 25 mai 2011, un rapport d'information qui propose plusieurs pistes d'action.  Le…

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3 juin 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Rapport ANSES : Synthèse scientifique et technique sur les expositions professionnelles à l'amiante, mai 2011.

La création de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante en 1999 a constitué l'une des réponses apportées à la situation de crise générée par l'exposition des travailleurs à l'amiante.  On rappelle que ce dispositif s'applique, d'une part, à titre individuel,…

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1 juin 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Décret : alignement des règles de cumul d'une pension d'invalidité et les revenus d'une activité professionnelle.

Décret n° 2011-615 du 31 mai 2011 relatif à la suspension du service de la pension d’invalidité en cas de reprise d’une activité professionnelle non salariée.

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10 mai 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Les pouvoirs publics envisagent une simplification et une réduction des documents en matière de santé au travail.

Le secrétaire d’Etat chargé des Petites et moyennes entreprises, M. Frédéric LEFEBVRE, a présidé vendredi 29 avril 2011, les Assises de la simplification aux côtés de Jean-Luc WARSMANN et Jean-Michel AULAS. L'objectif étant de simplifier la vie des entreprises et de soutenir leur compétitivit…

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