Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
1er accord de branche relatif à la mise en place du CSE : Avenant du 27 juin 2018 portant révision intégrale de la CCN des entreprises de l'industrie et des commerces en gros des viandes
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Décrets n°2018-920 et 921 du 26 octobre 2018 : Diverses précisions sur la mise en place et le fonctionnement du CSE
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 16 octobre 2018 : précisions quant au contrôle de la DIRECCTE sur l'accord relatif à la rupture conventionnelle collective
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement CSE de Bouygues Bâtiment International
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Accord d’entreprise relatif à la mise en place du CSSCT à l’Association bien-être
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Evaluation de l’impact des ordonnances MACRON : Résultats de l’enquête Flash de l’ANDRH
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
"Ordonnances Macron : le ministère du Travail dresse un premier bilan"
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Accords de mise en place du CSE et de l’’aménagement du dialogue social au sein de l’UES NORAUTO
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Que contiennent les accords de regroupement des instances représentatives du personnel conclus dans le cadre de la loi Rebsamen : DARES analyses n°28, juin 2018
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN