
Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Accord relatif à la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) au sein de la Société d’Armatures Spéciales

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Accord relatif au dialogue social au sein de SEPHORA S.A.S.

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Accord de méthode relatif à la négociation d’un accord sur la mise en place et au fonctionnement du CSE central et des CSE d’établissement au sein de Nestlé France SAS

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Accord relatif au Dialogue Social, au Droit Syndical et à la Représentation du Personnel au sein d’Arkema France

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
La négociation collective d’entreprise entre 2014 et 2016 : quelles caractéristiques, quelles pratiques ? Etude DARES

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
La définition de l’établissement distinct dans le cadre de la mise en place du CSE : Cass. Soc. 19 novembre 2018

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Les représentants du personnel dans l’entreprise, des salariés comme les autres ? Etude de la DARES

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Les élus du personnel et la mise en place du CSE dans les entreprises : Enquête SYNDEX-IFOP

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN
Quelles sont les entreprises et les salariés concernées par l’extension des accords de branche : DARES Analyses

Instances repésentatives du personnel
- Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN