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Conditions du travail

31 janvier 2019 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Statistiques nationales des accidents du travail et maladies professionnelles en France en 2017 : Etude de la CNAM

  En septembre 2018, la CNAM (caisse nationale de l’assurance maladie) a publié une étude statistique relative aux accidents du travail et aux maladies professionnelles qui se sont produits sur l’année 2017. En effet, tous les ans cet organisme recense les déclarations d’accident du…

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24 janvier 2019 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Travail de nuit et travail posté, Quels effets, Quelle prévention : Etude de l’INRS

En décembre 2018, l’INRS (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles) a publié une lettre d’information dans laquelle figure une étude relative au travail de nuit et travail posté. Cette étude s’accompagne d’une…

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22 janvier 2019 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Engagement des entreprises pour la prévention des conduites addictives (alcool, tabac et stupéfiants) : Recommandations de la Plateforme RSE

Le 14 janvier 2019, la plateforme RSE a rendu un rapport relatif aux engagements des entreprises pour la prévention des conduites addictives.   Ce rapport s’inscrit dans le cadre de la demande de Monsieur Nicolas Prisse, Président de la Mission interministérielle de lutte contre les…

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Non-discrimination

8 janvier 2019 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

L’employeur est civilement responsable du harcèlement moral commis par un préposé : Cass. Crim. 13 novembre 2018

L’arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation rendu le 13 novembre 2018 (n°17-81.398 FS-PB, D c/ Clinique saint- François) précise que l’employeur dont un préposé est rendu coupable de harcèlement moral au travail est civilement responsable auprès de la victime. L’employeur peut donc…

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7 janvier 2019 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Sinistralité et repérage des cancers professionnels dans 9 pays européens : Rapport EUROGIP

Le 18 décembre 2018, EUROGIP a publié un rapport d’étude relatif à la sous-reconnaissance des cancers professionnels en Europe[1].   « EUROGIP est un observatoire sur les questions relatives à l'assurance et à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles au plan…

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17 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Exosquelettes au travail : impact sur la santé et la sécurité des opérateurs : Etude de l’INRS

En octobre 2018, l’INRS, (Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, association, créée en 1947 sous l’égide de la Sécurité Sociale), vient de publier une étude relative aux impacts éventuels de l’utilisation des…

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13 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Précisions sur la teneur de l’obligation de sécurité de l’employeur : Cass. Soc. 17 octobre 2018

La Chambre sociale de la Cour de cassation s'est prononcé sur l'étendue de l'obligation de sécurté de l'employeur à l'égard de ses salariés, dans un arrêt rendu le 17 octobre 2018 (n°17-17985, FS-P+B).   Les Faits : Suite à une altercation verbale opposant deux…

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11 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accidentologie des jeunes travailleurs : Etude épidémiologique de l’INRS

 « L’INRS a réalisé une étude épidémiologique sur les accidents du travail. Cette étude visait à évaluer l’efficacité de l’enseignement en santé et sécurité au travail reçu par de jeunes élèves ou apprentis issus de l’enseignement professionnel. Au terme de cette étude, il apparait que…

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11 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord de branche du 26 juin 2018 relatif à la prévention et à la gestion des RPS du personnelle des études d’huissiers de justice

Le 26 juin 2018, les organisations patronales des études d’huissiers et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT et FO ont conclu l’avenant n°63 de la convention collective nationale du personnel des études d’huissiers, relatif à la prévention et à la gestion des…

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4 décembre 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

La santé mentale des actifs en France : un enjeu majeur de santé publique : étude de la Fondation Pierre DENIKER-IPSOS

Le 26 novembre 2018, la Fondation Pierre DENIKER, en partenariat avec IPSOS (entreprise de sondages française) et avec le soutien de la Fondation BTP+ (créée sou l’égide de la Fondation de France par les partenaires sociaux de la branche Bâtiment et Travaux Publics), a présenté au CESE (Conseil…

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