Emploi - Dialogue social - Institut du travail

Publics prioritaires

16 février 2009 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Tutorat dans la branche "Négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés".

Accord du 25 octobre 2006 relatif à la fonction tutorale.

Publics prioritaires

30 janvier 2009 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Le dispositif de cessation anticipée de certains travailleurs salariés (Cats)

Dispositif de préretraite publique

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20 janvier 2009 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Obligation déclarative sur les préretraites, mises à la retraite et licenciements des salariés âgés de plus de 55 ans.

Tout employeur ayant procédé soit à la mise en préretraite, à la mise à la retraite d’office d'au moins un salarié, soit au licenciement ou à la rupture conventionnelle du contrat d’au moins un de ses salariés âgés de 55 ans au moins au cours de l’année civile précédente doit déclarer à l’Urssaf…

Gestion de l'emploi

15 décembre 2008 - Auteur(e) : Eric BESSON

Valoriser l'acquis de l'expérience : une évaluation du dispositif de VAE

BESSON Eric ; Paris : Documentation Française (La ), 2008 ; 76 p.

Publics prioritaires

13 novembre 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Mise à la retraite dans les banques AFB

3 étapes

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13 novembre 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Mise à la retraite dans la branche "Animation".

Avenant n° 86 du 15 décembre 2004 relatif à la mise à la retraite

Publics prioritaires

13 novembre 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Acte III : les amendements au PLFSS 2009 de la Commission des Affaires sociales du Sénat.

La commission des Affaires sociales du Sénat a adopté, le 5 novembre, plusieurs amendements au PLFSS pour 2009. Ces mesures devront être confirmées lors du vote en séance plénière, qui débutera le 12 novembre. Sur l'assurance vieillesse, - La commission ne s'est pas opposée à la…