Emploi - Page 57 sur 80

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23 septembre 2008 - Auteur(e) : Thomas Barnay

Chômage et invalidité après 50 ans : deux dispositifs alternatifs de sortie de l'emploi pour les seniors en mauvaise santé?

Article publié dans la revue "économie et statistique" de l'Insee (n°411), 2008.

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19 septembre 2008 - Auteur(e) : Observatoire des inégalités

La galère des chômeuses de plus de 50 ans.

Les inégalités entre hommes et femmes sur le marché du travail s’accentuent après 50 ans. En effet, les femmes acceptent, pour retrouver un emploi, des salaires moindres que les hommes du même âge, et même que les plus jeunes : près d’un quart d’entre elles gagnent moins de 762 euros par mois à…

Gestion de l'emploi

18 septembre 2008 - Auteur(e) : BARNAY Thomas

La santé comme facteur d'équité dans la cessation d'activité, Barnay T (2004).

Thèse de doctorat de sciences économiques, GRATICE, Université Paris XII-Val de Marne, sous la direction de Béatrice Majnoni d’Intignano. Consulter le résumé sur le site de l’Irdes http://www.irdes.fr/En_ligne/ThesesMemo/TheseBarnay/ResumTheseBarnay.pdf

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4 septembre 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Majoration de durée d'assurance pour enfant handicapé

Circ CNAV n°2008-48 du 29 août 2008 et lettre min. du 1er avril 2008. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 a ouvert la prestation de compensation du handicap (PCH), jusqu’à présent réservée aux adultes handicapés, au bénéfice des enfants handicapés. Les titulaires de…

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25 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Reconduction et réforme du dispositif de "Fillon" carrière longue

Evolution de la durée d’assurance applicable après 2008 dans le régime général, les régimes alignés, le régime agricoles, les régimes des professions libérales et le régime des avocats. Un projet de lettre ministérielle (Travail, Santé et Budget) précise les modalités d’application de…

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21 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

L'évolution du dispositif de la dispense de recherche d'emploi (article 4 de la loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d'emplois)

loi n°2008-758 du 1er août 2008 (JO 2 août 2008 p.12371) La loi relative aux droits et devoirs des demandeurs d’emploi a été adoptée le 23 juillet 2008 et promulguée le 1er août. Le gouvernement poursuit un objectif de plein-emploi à l’horizon 2012. Pour y parvenir la loi prévoit, en outre,…

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20 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Ouverture du droit de racheter les années d'études supérieures jusqu'à la liquidation de la pension de retraite

La HALDE, dans une délibération publiée au JO du 1er août, considère que l’impossibilité, pour certains actifs âgés de plus de 60 ans, de procéder au rachat d’années d’études supérieures constitue une discrimination liée à l’âge. Le dispositif actuellement en vigueur prévoit en effet la…

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20 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Accord du 9 juillet 2008 relatif à la discrimination par l'âge et l'emploi des seniors dans la banque (AFB).

Trois fédérations syndicales CFDT, CFTC et CGT-FO, ont ratifié l'accord sur la non-discrimination par l'âge et l'emploi des seniors soumis à signature par l'Association française des banques.

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12 août 2008 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

JURISPRUDENCE : requalification en licenciement d'une mise à la retraite avant 60 ans sur la base d'un accord de branche étendu.

"La cour d’appel a retenu a bon droit que l’âge prévu au premier alinéa de l’article L351-1 du Code de la sécurité sociale, auquel se réfère l’article L124-14-13 du Code du travail dans sa rédaction alors applicable, est, en vertu de l’article R351-2 du Code de la sécurité sociale, fixé à 60…

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11 août 2008 - Auteur(e) : Anne-Juliette BESSONE, Julie LABARTHE, Roselyne MERLIER (Dares).

408 700 dispensés de recherche d'emploi en 2005 (5,9% des 55-64 ans)

Parmi les 834 500 personnes de 50 ans ou plus indemnisées par l’assurance chômage ou le régime de solidarité, environ 420 000 bénéficiaient, fin 2005, d’une dispense de recherche d’emploi en France. Hommes et femmes sont aussi nombreux. ce sont, pour l’essentiel, d’anciens ouvriers ou employés. les…

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