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Organisation du travail

28 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Le modèle d'accord collectif "COVID-19" : exemples des accords des groupes THALES et DAHER

Dès le passage en état d'urgence sanitaire, certains groupes ont décidé de négocier et conclure des accords dans le but d'adapter leur activité à cette situation exceptionnelle et d'anticiper les conséquences de l'épidémie.  L'enjeu est alors de concilier deux objectifs : la protection de la santé…

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20 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Covid-19 : Trois exemples d'accords collectifs conclus pour faire face à l'épidémie

Depuis le début de la crise sanitaire, plusieurs accords collectifs ont été conclus et signés afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de COVID-19. Ainsi, les entreprises mettent en oeuvre diverses mesures exceptionnelles dans le but de préserver la santé et la sécurité des salariés, tout…

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12 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Télétravail en confinement : les résultats de la première vague de l'étude par Malakoff Humanis

Le 6 mai 2020, Malakoff Humanis a présenté les résultats de la première vague de son étude Télétravail en confinement. Ils viennent compléter les résultats de l’étude barométrique annuelle réalisée depuis 2017 (v. publication du 19 mars 2020).  Pour cette occasion, un échantillon représentatif de…

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12 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Questions-Réponses sur le dispositif exceptionnel d'activité partielle : la mise à jour du 10 mai 2020

Face à l'ampleur de la crise sanitaire liée au COVID-19, le Gouvernement a décidé de transformer structurellement le dispositif d'activité partielle. Depuis le premier décret n°2020-325 du 25 mars 2020 relatif à l'activité partielle, le ministère du Travail tient à jour un document détaillant les…

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12 mai 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

La loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire a été promulguée

La loi prorogeant l’urgence sanitaire jusqu’au 10 juillet, qui n’a pas été promulguée a temps pour le déconfinement en raison de l’attente de l’avis du Conseil constitutionnel, a été publiée au Journal officiel du 12 mai 2020. Dans sa décision du 11 mai 2020, le Conseil constitutionnel valide…

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11 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

« Télétravail & Déconfinement » : le gouvernement publie un guide sous forme de Questions-Réponses

Samedi 9 mai 2020, le ministère du Travail a publié un Questions-Réponses intitulé « Télétravail & Déconfinement » dans le but d'encourager les entreprises à poursuivre le recours au télétravail, posé comme règle impérative depuis le 15 mars 2020. La ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a…

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6 mai 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Activité partielle : les aménagements du dispositif prévus par l'ordonnance du 22 avril et de la Loi de finances rectificative du 25 avril 2020.

Au cours de ces dernières semaines, le gouvernement a adopté de nombreux textes permettant d’adapter le dispositif d’activité partielle aux circonstances de la crise sanitaire.  Faisant suite au décret du 25 mars 2020 et à l’ordonnance du 27 mars 2020 (v. publication du 9 avril), une ordonnance du…

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28 avril 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Amazon et crise sanitaire : les restrictions confirmées en appel

Dans un arrêt rendu le 24 avril 2020[1], la cour d’appel de Versailles confirme l’ordonnance de référé par laquelle le tribunal judiciaire de Nanterre[2] faisait injonction à Amazon d’évaluer les risques liés au Covid-19. Par ailleurs, la même ordonnance imposait au groupe américain de restreindre…

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22 avril 2020 - Auteur(e) : Sara Klack

Une nouvelle ordonnance du 15 avril 2020 porte diverses mesures sociales pour faire face à l’épidémie.

L’ordonnance n°2020-428, publiée au JO le 16 avril 2020, adapte une nouvelle fois certaines mesures prises au cours des dernières semaines dans le cadre de la loi d’urgence face à la crise sanitaire. Précisions sur le report des cotisations sociales Le report du recouvrement des cotisations…

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17 avril 2020 - Auteur(e) : Evdokia Maria Liakopoulou

Coronavirus et marché de l’emploi : l’OIT s’alarme de « la crise la plus grave » depuis 1945

La deuxième édition de l’Observatoire de L’OIT : le COVID-19 et le monde du travail[1] met à jour la note d’information de l’OIT publiée le 18 mars, en intégrant des informations sectorielles et régionales sur les effets de la pandémie. Pour mieux saisir l’impact de la crise sanitaire, la nouvelle…

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