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Mise à la retraite dans la branche "Boulangerie-patisserie (entreprises artisanales)".
Avenant n°75 du 2 décembre 2004 relatif au départ à la retraite.
Mise à la retraite dans la branche "industries alimentaires diverses".
Accord du 21 juillet 2004 relatif au départ ou à la mise à la retraite
Bilan de la cinquième séance de négociation sur la pénibilité au travail (novembre 2005).
Pour cette cinquième séance le Medef n’avait pas préparé de texte. Il a seulement exposé, en début de séance, quelques « pistes de réflexion ». Le patronat a ainsi proposé de recenser et d’évaluer les dispositifs existants permettant de prendre en compte la pénibilité au travail : inaptitude,…
Les caractéristiques de la préretraite Amiante - CAATA
Les salariés et anciens salariés exposés à l’amiante peuvent, sous certaines conditions, cesser leur activité de manière anticipée. Ils perçoivent alors une allocation de cessation anticipée d’activité déterminée en pourcentage du salaire de référence. L'allocation de cessation anticipée…
Mise à la retraite dans la branche de la "métallurgie".
Deux avenants du 19 décembre 2003 ont été étendus par deux arrêtés du 6 mai 2004 publiés au JO du 12 mai 2004. Ces avenants modifient les dispositions sur le départ et la mise à la retraite pour prendre en compte la loi réformant les retraites. Elles prévoient notamment la possibilité d’une mise à…
Les évolutions de la santé au cours de la vie professionnelle.
CEE, Rapport de recherche n°27, octobre 2005. L’organisme humain se transforme au fil des années. On ne peut pas raisonner comme si l’état fonctionnel de chaque individu était immuable tout au long de sa vie de travail. Mais ces évolutions, souvent modérées aux âges d’activité profesionnelle,…
Enquête santé et vie professionnelle après 50 ans - résultat par secteur d'activité - octobre 2005.
Centre d’Etude de l’Emploi - rapport de recherche Octobre 2005, n°26. Ce document présente un ensemble de fiches sectorielles, réalisées à partir de l’enquète santé et vie professionnelle après 50 ans (SVP 50). Ces fiches visent à fournir des informations dans trois domaines principaux : …
Temps de travail : de nouveaux enjeux ?
Connaissance de l’emploi n°21. Les 4 pages du centre d’études de l’emploi-n°21-septembre 2005. Extrait La question de la durée du travail gagne à être posée non plus seulement dans une perspective hebdomadaire, amis dans celle du cycle entier de la vie active. Si l’on fait sien l’objectif…
Mise à la retraite dans la branche "experts comptables et commissaires aux comptes"
Avenant n°28 du 12 mai 2004 sur la mise à la retraite
Mise à la retraite dans la branche "Bureaux d'études techniques".
Avenant n°28 du 28 avril 2004 relatif au départ et à la mise à la retraite.
Mise à la retraite dans la branche de la "Meunerie".
Avenant n°21 du 27 octobre 2004 sur la msie à la retraite par l'employeur
Mise à la retraite dans la branche "Matériel agricole, travaux publics, de bâtiment, de motoculture".
Avenant n°74 du 29 juin 2004 sur l'indemnité de départ à la retraite
Mise à la retraite dans les établissements du Crédit Mutuel.
Avenant du 22 septembre 2004 relatif à la mise à la retraite à 60 ans.
Mise à la retraite dans la branche "Service de l'automobile"
accord paritaire du 18 février 2004 annexé à l'avenant n°39 relatif à la mise à la retraite
Mise à la retraite dans la branche "Import export".
Avenant du 26 mars 2004 portant sur l'article 16 relatif à l'indemnité de départ de fin de carrière
Mise à la retraite dans la branche " exploitations frigorifiques".
Accord du 10 mai 2004 relatif à la mise à la retraite dans le cadre de la CCN du 10 juillet 1956.
Mise à la retraite dans la branche "glaces et sorbets (industrie)".
Avenant n°14 du 13 septembre 2004 relatif à la mise à la retraite.
Mise à la retraite dans les entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes.
Avenant du 30 mars 2004 sur la retraite.
Mise à la retraite dans la branche "organismes gestionnaires de foyer et services pour jeunes travailleurs"
Avenant n°9 du 15 septembre 2004 sur la mise à la retraite par l'employeur
Mise à la retraite dans la branche "Coopérative et Sica Fleurs, fruits et légumes".
Avenant n°61 du 30 mars 2005 (mise à la retraite, départ à la retraite)