Organisation du travail - Page 17 sur 18

13 juin 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord du 12 avril 2017 relatif à la qualité de vie au travail à la MAIF

Le 12 avril 2017, la Direction de la MAIF et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, Unsa et CAT[1] ont conclu un accord triennal relatif à la qualité de vie au travail. Cet accord nourrit l’objectif à la fois de « créer un cadre durable et négocié pour l’amélioration de…

16 mai 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord du 19 octobre 2016 relatif au télétravail à la Société Générale (droit à la déconnexion)

Le 19 octobre 2016, la direction de la Société générale et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFTC, CGT, FO et SNB[1] ont conclu un accord relatif au télétravail. Outre les règles relative sa mise en place effective, c’est ainsi sous le prisme du télétravail que la notion du…

16 mai 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord du 15 mars 2017 relatif à la mise en place du forfait jours à la SCNCF (dispositions sur le droit à la déconnexion)

Le 15 mars 2017, la direction de la SNCF et les représentants des organisations syndicales CFDT et UNSA[1] ont conclu un accord relatif à la mise en place du forfait-jours au sein duquel le droit à la déconnexion est explicitement consacré (cf. article 15). L’accord est plutôt succinct sur le…

9 mai 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Rapport METTLING, Transformation numérique et vie au travail

Le rapport « transformation numérique et vie au travail » a été établi par Bruno METTLING à la demande de Madame EL KHOMRI, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et remis en septembre 2015. Il s’agit d’un document de travail, un socle de…

25 avril 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord du 17 mars 2017 relatif à la qualité de vie au travail chez Pôle Emploi (article 2.3 droit à la déconnexion)

Le 17 mars 2017, la Direction Pôle emploi  et les représentants des organisations syndicales CFE-CGC, CFDT et CFTC ont conclu un accord triennal relatif à la qualité de vie au travail. Les partenaires sociaux ont mené une négociation transversale sur le sujet, répertoriant trois grandes…

13 avril 2017 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Exemple d'avenant au contrat de travail portant sur le TELETRAVAIL

Messieurs Emeric JEANSEN maître de conférences HDR à l'université Panthéon-Assas (Paris II) et Philippe ROZEC docteur en droit, avocat associé, cabinet De Pardieu Brocas Maffei, proposent un exemple d'avenant portant sur la mise en place du télétravail. Cette proposition d’avenant est…

27 mars 2017 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord du 10 FEVRIER 2017 relatif à la qualité de vie au travail chez CNP ASSURANCES (article 2.2 droit à la déconnexion)

Le 10 février 2017, l’entreprise CNP ASSURANCES et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC et Unsa ont conclu, pour une durée de 3 ans, un accord d’entreprise portant sur la qualité de vie au travail. Cet accord est le fruit d’une réflexion menée par les partenaires…

13 mars 2017 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord relatif à la qualité de vie au travail chez ALSTOM 14 décembre 2016

Le 14 décembre 2016, l’entreprise ALSTOM TRANSPORT SA et les représentants des organisations syndicales CFDT et CFE-CGC ont conclu, pour une durée de deux ans, un accord d’entreprise portant sur l’équilibre travail et vie privée. Cet accord qui s'applique à compter du 1er janvier 2017, est le…

13 mars 2017 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord AIRBUS relatif à la qualité de vie au travail 17 janvier 2017 (article 3 droit à la déconnexion)

ACCORD D’ENTREPRISE AIRBUS HELICOPTERS PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL   Le 17 janvier 2016, AIRBUS HELICOPTERS S.A.S. et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC ainsi que FO, ont signé pour une durée indéterminée un accord d’entreprise portant sur la qualité…

16 février 2017 - Auteur(e) : JB

Accord Airbus Helicopters du 17 février 2016 portant sur la QVT