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Organisation du travail

Qualité de vie au travail

27 mars 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord Groupe TF1 du 20 décembre 2017 relatif à la mise en place du télétravail

La Direction du Groupe TF1 et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT, et FO ont conclu le 20 décembre 2017 un accord groupe annuel relatif au télétravail.   L’un des intérêts de cet accord réside dans le fait que ce dernier reprend la définition issue de l…

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Qualité de vie au travail

19 mars 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord d'entreprise du 7 décembre 2017 relatif au droità la déconnexion chez l'Enfance Catalane

Le 7 décembre 2017, la Direction de l’association ENFANCE CATALANE et les représentants de l’organisation syndicale C.G.T. ont conclu un accord collectif d’entreprise relatif à la mise en œuvre du droit à la déconnexion au sein de cette association.   Cet accord d’entreprise nourrit…

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Qualité de vie au travail

23 janvier 2018 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord DBS du 17 novembre 2017 relatif au télétravail

Le 17 novembre 2017, la société DBS dont les activités principales sont l’architecture et l’ingénierie technique, et l’organisation syndicale CFDT, ont conclu un accord d’entreprise relatif au télétravail.   Cet accord présente une nouveauté indéniable dans la mesure où son préambule vise…

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Qualité de vie au travail

3 octobre 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Le télétravail à l'épreuve des ordonnances du 22 septembre 2017: libres propos de Yves LASFARGUE

L'ordonnance n° 2017-1387 du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de travail précise le cadre juridique afférent au recours au télétravail par les entreprises. L'un des enjeux lié à cette forme d'organsation du travail réside notamment dans le…

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Qualité de vie au travail

13 juin 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord du 12 avril 2017 relatif à la qualité de vie au travail à la MAIF

Le 12 avril 2017, la Direction de la MAIF et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, Unsa et CAT[1] ont conclu un accord triennal relatif à la qualité de vie au travail. Cet accord nourrit l’objectif à la fois de « créer un cadre durable et négocié pour l’amélioration de…

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16 mai 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord du 19 octobre 2016 relatif au télétravail à la Société Générale (droit à la déconnexion)

Le 19 octobre 2016, la direction de la Société générale et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFTC, CGT, FO et SNB[1] ont conclu un accord relatif au télétravail. Outre les règles relative sa mise en place effective, c’est ainsi sous le prisme du télétravail que la notion du…

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16 mai 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord du 15 mars 2017 relatif à la mise en place du forfait jours à la SCNCF (dispositions sur le droit à la déconnexion)

Le 15 mars 2017, la direction de la SNCF et les représentants des organisations syndicales CFDT et UNSA[1] ont conclu un accord relatif à la mise en place du forfait-jours au sein duquel le droit à la déconnexion est explicitement consacré (cf. article 15). L’accord est plutôt succinct sur le…

Organisation du travail

9 mai 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Rapport METTLING, Transformation numérique et vie au travail

Le rapport « transformation numérique et vie au travail » a été établi par Bruno METTLING à la demande de Madame EL KHOMRI, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social et remis en septembre 2015. Il s’agit d’un document de travail, un socle de…

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Qualité de vie au travail

25 avril 2017 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Accord du 17 mars 2017 relatif à la qualité de vie au travail chez Pôle Emploi (article 2.3 droit à la déconnexion)

Le 17 mars 2017, la Direction Pôle emploi  et les représentants des organisations syndicales CFE-CGC, CFDT et CFTC ont conclu un accord triennal relatif à la qualité de vie au travail. Les partenaires sociaux ont mené une négociation transversale sur le sujet, répertoriant trois grandes…

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Qualité de vie au travail

13 avril 2017 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Exemple d'avenant au contrat de travail portant sur le TELETRAVAIL

Messieurs Emeric JEANSEN maître de conférences HDR à l'université Panthéon-Assas (Paris II) et Philippe ROZEC docteur en droit, avocat associé, cabinet De Pardieu Brocas Maffei, proposent un exemple d'avenant portant sur la mise en place du télétravail. Cette proposition d’avenant est…

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