
- Auteur(e) : Hakim El Fattah
Rapport : Mesurer les facteurs psychosociaux de risque au travail pour les maîtriser.

- Auteur(e) : Hakim El Fattah
Risques psychosociaux : Rapport analytique des accords signés dans les entreprises de plus de 1000 salariés. Avril 2011.

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Accord Groupama du 28 février 2011 relatif à la qualité de vie au travail.

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Circulaire Ministère du travail : précisions sur la retraite anticipée pour pénibilité.

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Accord Veolia portant sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences du 4 février 2011.

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Accord Chronopost sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences du 1er février 2011.

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Accord France Télécom-Orange relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences du 31 mars 2011.

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Accord AREVA du 1er avril 2011 relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

- Auteur(e) : Hakim El Fattah
Circulaire UCANSS : mise en invalidité prononcée par le médecin-conseil de la CPAM et visite de reprise auprès de la médecine du travail.

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Cinquième enquête EuroFound des conditions de travail. Novembre 2010.

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Textes mettant en place le Défenseur des droits

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Etude Dares : emploi et santé des seniors durablement exposés à des pénibilités physiques au cours de leur carrière.

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Conseil d'orientation des retraites. Réunion du 16 mars 2011 : Inaptitude, incapacité, invalidité, pénibilité et retraite.

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Etude IRES : Un salaire égal pour un travail de valeur comparable entre les femmes et les hommes. Résultats de comparaisons d’emplois.

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Document d'études Dares : les accords collectifs d'entreprise et plans d'action en faveur de l'emploi des salariés. Analyse de 116 textes.

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Egalité hommes femmes : recommandations de la HALDE (délibération de mars 2011)

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Etude CNAV : les écarts d'activité et de rémunération entre hommes et femmes.

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Handicap : le premier ministre appelle à la poursuite des efforts d'insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction publique.

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Accord EADS du 14 janvier 2011 sur la diversité sociale et l'égalité des chances.

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