Tous les articles - Page 62 sur 94

10 mars 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Egalité hommes femmes : recommandations de la HALDE (délibération de mars 2011)

Délibération HALDE n°2011-66 du 7 mars 2011

8 mars 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Etude CNAV : les écarts d'activité et de rémunération entre hommes et femmes.

Cadr'@ge n° 14 - Les écarts d'activité et de rémunération entre hommes et femmes Illustration avec la génération 1944 - mars 2011

8 mars 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Handicap : le premier ministre appelle à la poursuite des efforts d'insertion professionnelle des personnes handicapées dans la fonction publique.

Circulaire n° 5507/SG du 27 décembre 2010.

8 mars 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord EADS du 14 janvier 2011 sur la diversité sociale et l'égalité des chances.

La direction du groupe EADS a conclu, le 14 janvier 2011, avec l'ensemble des organisations syndicales de salariés, un accord sur la diversité sociale et l'égalité des chances. Cet accord se veut le complément du dispositif conventionnel existant portant notamment sur l'égalité…

3 mars 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Branche des entreprises de services d'Eau et d'assainissement : accord du 1er décembre 2010 relatif à la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante.

Les partenaires sociaux de la branche des entreprises de services d’Eau et d’Assainissement - la Fédération Professionnelle des Entreprises de l’Eau et la Fédération des distributeurs d’eau indépendants pour la partie patronale et les syndicats de salariés CFE-CGE et CFDT- ont signé, le 1er…

2 mars 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Prévention médicale des pathologies professionnelles psychiques : actes de colloque.

L'université Paris 13, Unité de Formation et de Recherche, Santé, Médecine et Biologie Humaine, a organisé, le 25 novembre 2010, un colloque sur la "Prévention médicale des pathologies professionnelles psychiques".  Cette question a déjà été en partie abordée lors d’une précédente…

25 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

La loi sur la représentation des femmes et des hommes dans les conseils d'administration et de surveillance est publiée

La loi relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration et de surveillance et à l'égalité professionnelle a été adoptée par le Parlement le 27 janvier 2011 et publiée au Journal officiel le 28 janvier. Il s'agit au départ d'une…

24 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Renault se dote d'un dispositif de dispense d'activité pour les salariés exposés à la pénibilité.

Accord Renault du 4 février 2011 sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

23 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord Renault du 4 février 2011 sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences.

Souhaitant marquer "sa volonté d'anticiper au mieux les évolutions des métiers", le constructeur automobile Renault a signé le 4 février avec les syndicats (CFDT, CFTC, CFE-CGC, FO) un accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC). L' accord est conclu…

18 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Jurisprudence : la charge de la preuve en cas de prise d'acte de la rupture du contrat de travail à la suite d'un accident du travail.

Cour de cassation, chambre sociale, 12 janvier 2011, n° 09-70838.

11 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Etude DARES : le travail de nuit des salariés en 2009.

DARES Analyses - février 2011- n° 009

3 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Circulaire CNAV : précisions sur le dispositif de la retraite progressive

Circulaire n° 2011/14 du 3 février 2011

2 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Retraite : les bénéficiaires de l'ACAATA ne sont pas concernés par le relèvement de l'âge légal de départ à la retraite

La loi sur les retraites du 9 novembre 2010, article 87, maintient pour les bénéficiaires de l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante (ACAATA), par dérogation au principe du relèvement progressif de l'âge de départ à la retraite, l'âge légal de départ à la…

1 février 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord du 19 janvier 2011 sur la prévention du stress au travail au sein du groupe Safran.

31 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord méthodologique du 9 juillet 2010 sur la prévention et la mesure du stress et des facteurs psychosociaux dans les coopératives de consommateurs.

27 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Rapport Rouilleault : L’emploi au sortir de la récession...Renforcer l’accompagnement des transitions professionnelles. Janvier 2011

Henri Rouilleault, administrateur de l’INSEE, a été chargé le 10 mars 2010 d’une mission par les secrétaires d’Etat à l’emploi et à la prospective (Laurent WAUQUIEZ et Nathalie Kosciusko-Morizet) visant à :   faire un état des lieux de l’évolution du niveau du chômage et les caractéristiques de…

27 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord du 9 janvier 2009 relatifs à la diversité et l’égalité des chances au sein de la société Alstom Transport.

27 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord national du 27 novembre 2009 relatif à la diversité en agriculture.

27 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord du 2 juillet 2009 portant sur l’égalité professionnelle et la diversité sociale dans la branche du négoce de bois d’oeuvres.

27 janvier 2011 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord du 10 novembre 2009 relatif à la diversité au sein de la division Messagerie France du Groupe Geodis.