Tous les articles - Dialogue social - Institut du travail

21 août 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Rapport relatif à l'évaluations des risques professionnels dans les activités de soin et de décoration de l'ongle : Rapport d'expertise de l'ANSES

Evaluation des risques professionnels exposés aux produits utilisés dans les activités de soin et de décoration de l’ongle : Avis de l’ANSES, Rapport d’expertise collective, octobre 2017 L’ANSES[1] vient de rendre public son rapport relatif à l’évaluation des risques des…

Organisation du travail

12 juillet 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Négocier sur le droit à la déconnexion

La consécration d’un droit à la déconnexion se retrouve dans le rapport METTLING[1], lequel met en exergue la porosité entre la sphère privée et la sphère professionnelle : « les salariés peuvent ainsi travailler d’eux-mêmes hors temps de travail ; mais aussi être sollicités sur les temps…

Organisation du travail

Qualité de vie au travail

10 juillet 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail à distance chez ENEDIS

Le 12 septembre 2017, la société ENEDIS (ex ERDF, société d’électricité en réseau) et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, CGT et FO ont conclu un accord d’entreprise relatif à la mise en place du travail à distance. Cette modalité d’organisation du travail,…

Conditions du travail

9 juillet 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Le bilan ANACT relatif à la prévention des RPS dans la fonction publique conduites à la suite de l’accord-cadre du 22 octobre 2013

Bilan qualitatif réalisé par l’ANACT-DGAFP relatif aux démarches de prévention des RPS dans la fonction publique conduites à la suite de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des RPS dans la fonction publique Une convention de partenariat…

Conditions du travail

Qualité de vie au travail

9 juillet 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord Groupe AXA du 1er février 2018 relatif au développement de la QVT et la prévention du stress

Le 1er février 2018, la Direction du Groupe AXA et les représentants des organisations syndicales CFE-CGC et UDPA-UNSA ont signé un « accord sur le développement de la qualité de vie au travail (QVT) et la prévention du stress ». Cette accord groupe s’inscrit dans le cadre d’un…

Conditions du travail

3 juillet 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Quelles sont les évolutions récentes des conditions de travail et des RPS: DARES ANALYSES n° 082 décembre 2017

Quelles sont les évolutions récentes des conditions de travail et des RPS : DARES analyses n° 82, Décembre 2017 Dans le cadre de l’enquête « Conditions de travail » initiée en 1978, la DARES vient de publier en décembre 2017 des analyses relatives aux évolutions des…

Instances repésentatives du personnel

26 juin 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Rapport GATEAU-SIMONPOLI « Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la reconnaissance de ses acteurs et par la valorisation des meilleures pratiques » et guide

En février 2018, Gilles GATEAU (DGRH Air France) et Jean-Dominique SIMONPOLI (DG association Dialogues), ont remis au ministère du travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social un rapport intitulé « Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la…

Instances repésentatives du personnel

21 juin 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

La mise en place du CSE: Etude

L’ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales institue le Comité social et Economique. La mise en place et le…

Publics prioritaires

19 juin 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Les cessations anticipées d'activité en 2016: Hausse des retraites anticipées pour carrière longue (Etude DARES)

Les cessations anticipées d’activité en 2016 : Hausse des retraites anticipées pour carrière longue (DARES résultats n°021, mai 2018) Dans une étude publiée le 29 mai dernier, la DARES[1] fait état des différents facteurs ayant un impact sur les cessations…

Instances repésentatives du personnel

14 juin 2018 - Auteur(e) : khalida BENZIDOUN

Colloque du 30 novembre 2017 à Strasbourg et demi-journées d'informations : Après les ordonnances, un nouveau dialogue social ?

L’Institut Du Travail de Strasbourg en partenariat avec la Direccte Grand-Est a organisé plusieurs manifestations scientifiques autour des 5 ordonnances publiées le 22 septembre 2017 venant modifier le code du travail. Ainsi, le 30 novembre 2017, s’est déroulé le colloque…

Instances repésentatives du personnel

14 juin 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Règlement intérieur du CSE (JCPS n°23 12 juin 2018)

Dans leur article publié au JCPS dn]23 du 12 juin 2018, n°1193, Damien CHATARD et Louis AOLI proposent un modèle de règlement intérieur ainsi que leurs commentaires. En effet, l’ordonnance n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et…

Publics prioritaires

11 juin 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Les accords agréés relatifs à l'emploi des travailleurs en situation de handicap : Mise en ligne d’un guide pratique par le Ministère du travail

Le Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social vient de publier un guide pratique relatif à l’emploi des personnes en situation de handicap[1]. Rappelons que toute entreprise employant eu moins 20 salariés doit compter 6% de ses effectifs reconnus…

Instances repésentatives du personnel

11 juin 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Le guide "100 questions-réponses sur le CSE" publié par le Ministère du Travail

Le 19 avril dernier, le Ministre du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social a publié un document pédagogique relatif à l’instauration progressive du Comité social et économique dans les entreprises. Nouveauté issue de l’ordonnance n°2017-1386 du…

Organisation du travail

Qualité de vie au travail

Conditions du travail

11 juin 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Rapport OBERGO sur les impacts du télétravail en 2018 : de plus en plus de qualité et de productivité avec de moins en moins de fatigue et de stress

Cette nouvelle enquête réalisée par Yves LAFARSGUES, Directeur de l’OBERGO (OBservatoire du télétravail et de l'ERGOstressie) porte sur les conditions de travail et de vie des salarié(e)s qui ont une expérience du télétravail. Les quatre premières enquêtes de l'OBERGO en 2010, 2012,…

Organisation du travail

Qualité de vie au travail

15 mai 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord de Groupe du 23 mars 2018 relatif au télétravail chez THALES

La Direction du groupe THALES[1] et les représentants des organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, CFTC et CGT ont conclu un accord de groupe relatif au recours au télétravail le 23 mars 2018. Cet accord quinquennal s’inscrit dans une démarche initiée depuis le 26 avril 2013, date à…

Publics prioritaires

23 avril 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Etudes de la DARES Décembre 2016 : Les embauches en contrat de génération de 2013 à 2015

La DARES ( direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques) a publié en décembre 2016 une étude statistique relative au recours au contrat de génération. Selon ses données, 59 000 demandes d’aides en « contrat de génération » ont été déposées par 35 000…

Publics prioritaires

23 avril 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Le contrat de génération : analyses et modalités de suppression

Le contrat de génération, créé par la loi du 1er mars 2013 sous le gouvernement Hollande, relevait des articles L5121-6 à L5121-21-16 du code du travail. Afin de favoriser l’emploi des seniors, le contrat de génération poursuit 3 objectifs : Faciliter l’insertion durable des jeunes…

Conditions du travail

Qualité de vie au travail

19 avril 2018 - Auteur(e) : T.G.

Analyse des dispositions relatives à la pénibilité à la suite de l’ordonnance du 22 septembre 2017

Cette analyse reprend les principales modifications de l’ordonnance relative à la prévention et à la prise en compte des effets de l’exposition à certains facteurs de risques professionnels et au compte professionnel de prévention du 22 septembre 2017, concernant le titre VI du livre premier…

Organisation du travail

Qualité de vie au travail

17 avril 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Le télétravail nouveau est arrivé (…), Communiqué de presse de l’OBERGO en date du 27 mars 2018

Dans ce communiqué Yves LASFARGUES, Directeur de l’OBERGO, présente ses commentaires sur les dispositions du code du travail relatives au télétravail tel que prévu par le législateur dans l’ordonnance n°2017-1387 du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et la sécurisation des relations de…

Conditions du travail

17 avril 2018 - Auteur(e) : Khalida BENZIDOUN

Accord UES Korian relatif à l'emploi des personnes en situation du handicap

Le 17 novembre 2017, la Direction de l’UES KORIAN et les représentants des organisations syndicales CFDT, CGT, FO, et UNSA ont conclu un accord relatif en l’emploi des personnes handicapées. Cet accord s’applique à l’ensemble de l’Unité économique et sociale[1] KORIAN. Cet accord triennal…

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Rapport relatif à l'évaluations des risques professionnels dans les activités de soin et de décoration de l'ongle : Rapport d'expertise de l'ANSES

Négocier sur le droit à la déconnexion

Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail à distance chez ENEDIS

Le bilan ANACT relatif à la prévention des RPS dans la fonction publique conduites à la suite de l’accord-cadre du 22 octobre 2013

Accord Groupe AXA du 1er février 2018 relatif au développement de la QVT et la prévention du stress

Quelles sont les évolutions récentes des conditions de travail et des RPS: DARES ANALYSES n° 082 décembre 2017

Rapport GATEAU-SIMONPOLI « Accompagner la dynamique du dialogue social par la formation et la reconnaissance de ses acteurs et par la valorisation des meilleures pratiques » et guide

La mise en place du CSE: Etude

Les cessations anticipées d'activité en 2016: Hausse des retraites anticipées pour carrière longue (Etude DARES)

Colloque du 30 novembre 2017 à Strasbourg et demi-journées d'informations : Après les ordonnances, un nouveau dialogue social ?

Règlement intérieur du CSE (JCPS n°23 12 juin 2018)

Les accords agréés relatifs à l'emploi des travailleurs en situation de handicap : Mise en ligne d’un guide pratique par le Ministère du travail

Le guide "100 questions-réponses sur le CSE" publié par le Ministère du Travail

Rapport OBERGO sur les impacts du télétravail en 2018 : de plus en plus de qualité et de productivité avec de moins en moins de fatigue et de stress

Accord de Groupe du 23 mars 2018 relatif au télétravail chez THALES

Etudes de la DARES Décembre 2016 : Les embauches en contrat de génération de 2013 à 2015

Le contrat de génération : analyses et modalités de suppression

Analyse des dispositions relatives à la pénibilité à la suite de l’ordonnance du 22 septembre 2017

Le télétravail nouveau est arrivé (…), Communiqué de presse de l’OBERGO en date du 27 mars 2018

Accord UES Korian relatif à l'emploi des personnes en situation du handicap

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Parution de la lettre Dialogue Social n°156

Webinaire : Le congé menstruel

Conférence : Le dialogue social environnemental

Webinaire : Un siècle de lutte contre la souffrance au travail