
Discours de Xavier Darcos devant le Sénat, le 12 janvier 2010, sur le thème : pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ?
Vous avez souhaité débattre aujourd’hui de la question des retraites, qui est au croisement de trois enjeux fondamentaux pour notre société : le vieillissement de la population, une chance pour chacun de nous mais aussi un véritable défi pour la pérennité financière de nos régimes ; le travail bien…

Etude Céreq-Bureau d'économie théorique et appliquée/ Institut du travail de Strasbourg : Les salariés âgés dans l’entreprise : vers une visibilité accrue.
Etude de cas et analyse de pratiques dans dix entreprises alsaciennes Etude pour la Direction régionale du Travail, de l’Emploi et de la Formation professionnelle d’Alsace ( aujourd'hui la Dirrecte), par Michèle FORTÉ (dir.), Tiphaine GARAT, Myriam NISS, Marie-Claude REBEUH, Jacques TRAUTMANN, du…

Souffrance au travail : les propositions de la Commission de réflexion parlementaire.
Rapport rendu public le 16 décembre 2009.

L'exposition des salariés aux accidents du travail en 2007.
DARES : Premières Synthèses § Informations, Décembre 2009 n°50.2.

L'exposition aux risques professionnels des personnels soignants en 2003.
DARES : Premières Synthèses § Informations, octobre 2009 n°41.4

Les conditions de travail des non-salariés en 2005.
DARES : Premières Synthèses § Informations, Décembre 2009 n°50.1

Prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants.
Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants Objet du premier arrêté du 24 novembre 2009 : - Dans les établissements comprenant au moins une installation nucléaire de base mentionnée à l’article R. 4455-6 du code du travail, ainsi que…

Santé mentale : pistes d'actions en vue d'améliorer le bien-être au travail.
Rapport du Centre d'analyse stratégique, 17 novembre 2009.

Lancement d' une campagne expérimentale de prélèvements et de mesures des fibres d’amiante.
Communiqué du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. 30 novembre 2009.

Ages et usure professionnelle dans les garages automobiles.
Auteurs : Aract Franche-Comté et Conseil national des professions de l'automobile.

Risques psychosociaux au travail : les dimensions de risques à caractère psychosocial.
Etude du Collège d'expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail. Octobre 2009.

Le Premier ministre institue une mission de réflexion sur la prévention du stress au travail.
Communiqué du service de presse du Premier ministre. Le 4 novembre 2009.

Caisses d'épargne : accord collectif national du 15 juillet 2009 sur la mesure et la prévention du stress au travail.
Un accord sur la mesure et la prévention du stress au travail a été conclu, le 15 juillet 2009, par la Caisse nationale des caisses d'épargne et de prévoyance et les syndicats CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT-FO, SUD et UNSA. L'accord est applicable aux entreprises de la branche de plus de 50…

Un accord portant sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique est ouvert à la signature des partenaires sociaux.
Communiqué du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat.

Plan Santé au travail pour 2010-2014 : communication en conseil des ministres de Xavier Darcos.
Communiqué du Ministère du travail, des relations sociale, de la famille, de la solidarité et de la ville.
Aide à l'aménagement du temps de travail des salariés handicapés en fin de carrière. Plan de soutien 2009/2010.
Association chargée de gérer le fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées (FIPH), l’Agefiph collecte les contributions financières des entreprises de 20 salariés et plus qui s’acquittent par ce moyen, en tout ou partie, de leur obligation d’employer des travailleurs…

Création du Réseau Francophone de formation en santé au travail.
Le ministre du travail M. Xavier Darcos a lancé, lors d’une conférence de presse, le mercredi 16 septembre le Réseau Francophone de formation en santé au travail. Issue des travaux* du professeur William Dab remis en juillet 2008, la création de ce réseau de compétences permettra la mise en…

La RATP se dote d'un Observatoire des conditions d'exercices des métiers.
La RATP a défini, dans un accord* majoritaire signé, le 12 juin dernier, avec la CFE-CGC, la CFTC, la CGT, la CGT-FO, les syndicats indépendants et l'UNSA, les modalités de fonctionnement de l'Observatoire des conditions d'exercice des métiers. L'Observatoire a été mis en place le…

Rapport 2009 Centre d'Etudes de l'Emploi : Santé et pénibilité en fin de vie active : une comparaison européenne
Rapport de travail publié par le Centre d'Etudes de l'Emploi, juin 2009.

Emploi et retraite en Europe. Enquête Share.
Retraite et Société (revue scientifique de la caisse nationale d'assurance vieillesse), n°57, juin 2009.