Conditions du travail - Page 23 sur 45

16 octobre 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Avenant du 25 juin 2013 relatif à la prévention de la pénibilité dans la branche de l'aide et des services à domicile

16 octobre 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord du 26 février 2013 relatif à la prévention de la pénibilité dans l'industrie de la chaussure

16 octobre 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Avenant du 10 décembre 2012 portant dispositif conventionnel de prise en compte de la pénibilité spécifique aux métiers portuaires

16 octobre 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Avenant du 26 avril 2013 relatif à la prévention de la pénibilité dans l'inter-secteurs papiers cartons

16 octobre 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Avenant du 20 novembre 2012 relatif à la prévention de la pénibilité dans la branche des remontées mécaniques et domaines skiables

16 octobre 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord de la société Schaeffler du 17 juin 2013 sur la pénibilité au travail

La direction de la société Schaeffler a conclu avec les organisations syndicales le 17 juin 2013 un accord triennal sur la pénibilité au travail. La société, dont le siège social est situé à Haguenau dans le Bas-Rhin, développe et fabrique des produits de précision pour tout ce qui se déplace…

12 septembre 2013 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Les accords et plans de prévention de la pénibilité en Alsace - rapport de recherche rédigé par l'équipe de droit social UMR DRES, Université de Strasbourg, avec le soutien de la DIRECCTE Alsace

Ce rapport présente une analyse des accords collectifs et plans d'action de prévention de la pénibilité déposés à la DIRECCTE Alsace entre le 1er janvier 2012 et le 31 mars 2012. Il est constitué de 3 parties : Introduction générale  : une introduction présentant le contexte légal du nouveau…

3 juillet 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Avis du CESE sur la prévention des risques psychosociaux

Cinq ans après l’Accord national interprofessionnel sur le stress au travail de 2008 puis, en 2009, le plan d’urgence sur la prévention du stress en France, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a souhaité procéder à un état des lieux des risques psychosociaux et formuler des…

25 mars 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Guides INRS pour mieux intégrer les risques psychosociaux au document unique

L’Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) publie deux brochures pour aider les entreprises à intégrer les risques psychosociaux (RPS) dans leur document unique (DU). La première, intitulée « Risques psychosociaux et document unique : vos questions, nos réponses », propose de…

11 mars 2013 - Auteur(e) : Hakim El Fattah

Accord du 15 novembre 2012 relatif à l’amélioration des conditions de travail et à la prévention des risques professionnels dans la branche bétail et viande

L’organisation professionnelle Coop de France Bétail et Viande et les organisations syndicales FO, CFTC, UNSA, CFE-CGC ont signé, le 15 novembre 2012, un accord triennal de branche relatif à l’amélioration des conditions de travail et à la prévention des risques professionnels. Les…