L’aptitude au travail est devenue une composante essentielle de l’employabilité des salariés dans un contexte de chômage élevé et d’extrême sélectivité du marché du travail. Ce terme historiquement connoté renvoie communément à la déclaration d’aptitude par le médecin du travail. Cette acceptation est aujourd’hui bousculée de toutes parts. Les performances exigées par le travail amènent à se préoccuper de la prévention des inaptitudes d’une manière beaucoup plus large, notamment du fait de l’introduction du concept de pénibilité. Le travail proposé au salarié doit être « soutenable » pour être « durable ».
En vue d’apporter quelques éléments de réflexion et suggérer quelques pistes d’action sur ce sujet complexe, l'Institut du travail de Strasbourg a organisé, le 21 septembre 2012, avec le soutien de la DIRECCTE Alsace, une journée d’information.
Des intervenants relevant de disciplines et de structures diverses : des enseignants-chercheurs en droit et en économie, un sociologue, des représentants de la DIRECCTE Alsace et du contentieux de la sécurité sociale, ont mis en exergue la difficulté de concilier les capacités des individus avec les exigences de l’emploi et ont mis en évidence les réponses apportées par la législation, la jurisprudence et les acteurs sociaux pour éviter une mise à l’écart prolongée du marché du travail susceptible de provoquer une désinsertion professionnelle et sociale coûteuse pour l’individu et la société.
Cette journée d'information a réuni près de 200 participants. En attendant la transcription des actes (une synthèse sera publiée dans une de nos prochaines lettres d'information), veuillez trouvez en pièces jointes quelques supports de présentation dont les intervenants se sont servis lors de leur exposé.
Au nom de l'Institut du travail, je tiens à adresser un grand merci à tous les intervenants ainsi qu'à tous les participants.
A bientôt pour d'autres manifestations!
- Introduction
Aline SCHNEIDER, cheffe du service d’appui et de soutien au contrôle de la réglementation du travail, DIRECCTE Alsace
Michèle Forte, Enseignant-chercheur en économie, Directrice de l'Institut du travail de Strasbourg
- Désinsertion professionnelle et employabilité des individus
Anne Bucher, Enseignant-chercheur en économie, Institut du travail, Université de Strasbourg
- Le devenir des inaptes : présentation de l'enquête de l’Observatoire Régional de la Santé en Alsace (ORS Alsace)
Hervé Polesi, Sociologue, Chargé d’études, ORS Alsace
- La prévention des inaptitudes : regards croisés sur le contenu des accords« seniors » et « pénibilités » en Alsace
Hakim El Fattah, Assistant de recherches en droit social, Institut du travail, Université de Strasbourg
Fabienne Muller, Enseignant-chercheur en droit social, Institut du travail, Université de Strasbourg
- Le rôle des institutions représentatives du personnel dans le maintien au travail des salariés menacés dans leur emploi pour raison de santé
Catherine Fuentes, Enseignant-chercheur associé, Institut du travail, Université de Strasbourg
- Le rôle du service de santé et du médecin du travail dans la nouvelle configuration
Magdeleine Brom, Médecin inspecteur régional du travail, DIRECCTE Alsace
- Le contentieux de l'inaptitude, révélateur d'un conflit de logique
Francis Meyer, Enseignant-chercheur en droit social, Institut du travail, Université de Strasbourg
- La prise en charge des « inaptes » par le système de protection sociale : illustration à partir de quelques dossiers topiques
Tiphaine Garat, Présidente de formation de jugement au tribunal du contentieux de l’incapacité de Strasbourg, Ingénieur d'études, Institut du travail, Université de Strasbourg