Organisé de manière essentiellement informelle, le dialogue social dans les très petites entreprises (TPE) en 2022 se concentre le plus souvent aux sujets des conditions de travail et temps de travail. C’est un des enseignements principaux d’une étude publiée par la Dares le 16 mai 2024[1].
- Des principales dispositions prises sur le thème des salaires
En 2022, 81 % des TPE employant 2 à 9 salariés déclarent avoir pris des décisions sur au moins un des quatre thèmes suivants, à savoir les salaires, l’emploi, les conditions de travail et le temps de travail. Eu égard au contexte de regain d’inflation, le salaire constitue le premier thème où les dispositions sont prises, et ce pour l’ensemble des secteurs (74% des entreprises) avec tout de même une fréquence moindre dans les services hors commerce, hébergement-restauration et transport-entreposage.
- Des salariés associés pour discuter sur les conditions de travail et pour pallier les situations conflictuelles
L’étude dessine deux tendances qui suivent l’association des salariés aux prises de décision dans les TPE multi-salariés en 2022. Ainsi, une première concertation collective avec les salariés semble s’effectuer dans la prise de décisions sur les conditions et le temps de travail (respectivement 32 % et 26 % des entreprises ayant pris des dispositions sur l’un et l’autre thème). Ce phénomène est beaucoup plus marquant dans les grandes TPE. Une forte propension à associer les salariés dans la prise des décisions se rencontre aussi dans les entreprises déclarant des conflits ou tensions. Il s’agit d’une situation qui touche 5% des TPE multi-salariés en 2022.
Vous trouverez, ci-après, l’intégralité de : Dares Résultats No 31, Le dialogue social dans les très petites entreprises en 2022, mai 2024.
[1] L’étude exploite les données issues de l’enquête de la Dares sur l’Activité et les conditions d’emploi de la main-d’œuvre (Acemo) et son volet annuel sur les très petites entreprises (TPE).