
- Auteur(e) : Hakim El Fattah
Suivi des accords et plans d’action relatif à l'emploi des seniors

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Branche des remontées mécaniques et de domaines skiables : accord de méthode du 28 novembre 2011 relatif à la pénibilité

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Bilan des conditions de travail pour l’année 2011

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Accord de branche relatif à l’emploi des salariés seniors dans les organismes de formation du 27 mars 2012

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Matinée d'information : Variations autour du statut du cadre. 11 Mai 2012. Supports de présentation

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Accord collectif relatif à l'emploi des seniors du 5 avril 2012 dans les sociétés du groupe Nexter

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Accord LIDL sur la pénibilité au travail du 14 février 2012

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Contentieux : de la difficulté d’interpréter un accord relatif aux seniors au regard de conventions et accords collectifs d’ordre général

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Le Fonds national de soutien relatif à la pénibilité est opérationnel

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Retraite pour pénibilité : rémunération perçue par les professeurs des universités et les praticiens hospitaliers siégeant au sein des commissions pluridisciplinaires

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Accord de branche du 25 janvier 2012 relatif à la prévention de la pénibilité dans le commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire - grande distribution

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Accord cadre de méthode sur la prévention de la pénibilité physique et le bien-être au travail dans la transformation laitière du 1er mars 2012

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Rappel : les accords collectifs de mise à la retraite ci-dessous ont tous cessé de produire leurs effets au 31 décembre 2009

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Circulaire CNAV : incidences sur le cumul emploi-retraite total de la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites et de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

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Rapport d'étude : Les conditions de travail dans les accords et plans d’action relatifs aux seniors. Février 2012

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Accord du 20 décembre 2011 relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans les industries électriques et gazières

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Rapport CESE : bilan de l’application des dispositifs promouvant l’égalité professionnelle entre femmes et hommes

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Accord Paris Habitat du 30 janvier 2012 relatif à l'égalité professionnelle

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Accord de branche du 15 décembre 2011 en faveur de la prévention de la pénibilité dans les Entreprises Sociales pour l'Habitat

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