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Branche du négoce des matériaux de construction : accord du 12 novembre 2009 portant sur l'emploi et le travail des seniors.
Conscients de l'enjeu majeur de la gestion des âges pour le développement de l'entreprise et relevant que le taux d'emploi des seniors dans la branche " négoce des matériaux de construction " est de 5%, la Fédération française du négoce des matériaux de construction, et les syndicats de salariés…

Coopération Bétail et Viande : accord du 23 septembre 2009 relatif à l'emploi des seniors et à la deuxième partie de carrière.
L'organisation professionnelle, Coop de France Bétail et Viande, et les syndicats de salariés CFDT, CGT-FO, CFTC, UNSA, CGT, CFE-CGC et CNSF-FNCR, ont conclu, le 23 septembre 2009, un accord portant sur l'emploi des seniors et la deuxième partie de carrière. Cet accord intervient dans un…

Branche des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles : accord du 15 juillet 2009 relatif à l'emploi des seniors.
La branche des entreprises de commerce, de location et de réparation de tracteurs, machines et matériels agricoles, s'est dotée, le 15 juillet 2009, d'un accord sur l'emploi des seniors. L'accord a été signé par les organisations patronales SEDIMA; DLR; SMJ et FNAR et les syndicats de salariés…

La Branche des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France : accord du 27 août 2009 relatif à l'emploi des seniors.
Les partenaires sociaux de la branche " vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France" - la CNICGV pour la partie patronale et les syndicats CFE-CGC, CGT-FO, CFTC et CFDT pour les salariés - ont conclu, le 27 août 2009, un accord relatif à l'emploi des seniors. La…

Intersecteurs Papiers Cartons : avenant n°1 du 17 septembre 2009 à l'accord professionnel du 11 mars 2008 pour l'emploi des seniors et la valorisation du capital humain.
Déterminés à lutter contre la non-discrimination et à promouvoir l'égalité des chances et des traitements à l'égard des salariés âgés, les partenaires sociaux¹ de l'intersecteurs Papiers Cartons ont joint, le 17 septembre 2009, à l'accord professionnel du 11 mars 2008² portant sur l'emploi des…

Métallurgie : accord national du 4 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés.
Le vieillissement de la population soulève des défis démographiques, économiques, sociaux et sociétaux, non seulement pour les caisses des retraites mais également pour la dynamique des entreprises. Conscients de cette réalité et des difficultés innombrables qu'elle recèle, les partenaires sociaux…

Les retraites du régime général : perspectives de court terme.
Cnav : revue Cadr@ge, n°9, décembre 2009.

L'exposition des salariés aux accidents du travail en 2007.
DARES : Premières Synthèses § Informations, Décembre 2009 n°50.2.

L'exposition aux risques professionnels des personnels soignants en 2003.
DARES : Premières Synthèses § Informations, octobre 2009 n°41.4

Les conditions de travail des non-salariés en 2005.
DARES : Premières Synthèses § Informations, Décembre 2009 n°50.1

Prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants.
Arrêtés du 24 novembre 2009 relatifs à la prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants Objet du premier arrêté du 24 novembre 2009 : - Dans les établissements comprenant au moins une installation nucléaire de base mentionnée à l’article R. 4455-6 du code du travail, ainsi que…

France Télécom-Orange : accord du 26 novembre 2009 sur l'emploi des seniors et les mesures en faveur des deuxièmes parties de carrières.
Communiqué de France Télécom-Orange, 26 novembre 2009.

Groupe EADS France : accord du 20 novembre 2009 relatif au développement de la seconde partie de carrière.
La direction d'EADS et les organisations syndicales CFDT, CFE-CGC, CFTC et CGT-FO, ont conclu, le 20 novembre, un accord de groupe relatif au développement de la seconde partie de carrière. L'accord intervient pour répondre aux nouvelles exigences légales et s'inscrit dans la continuité de…

Santé mentale : pistes d'actions en vue d'améliorer le bien-être au travail.
Rapport du Centre d'analyse stratégique, 17 novembre 2009.

Lancement d' une campagne expérimentale de prélèvements et de mesures des fibres d’amiante.
Communiqué du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville. 30 novembre 2009.

Les bonnes pratiques des entreprises en matière de maintien et de retour en activité professionnelle des seniors.
Rapport d'étude de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact), publié le 18 novembre 2009.

Ages et usure professionnelle dans les garages automobiles.
Auteurs : Aract Franche-Comté et Conseil national des professions de l'automobile.

Maintien et retour en activité professionnelle des seniors.
Anact : Guide pour l'action, novembre 2009.

Industries chimiques : accord du 6 novembre 2009 relatif à l'emploi des seniors et la gestion des âges.
Dans le cadre du dispositif de gestion des âges et de l'emploi des seniors, les organisations patronales de l'industrie chimique ont conclu le 6 novembre dernier avec les organisations syndicales CFDT, CFTC et CFE-CGC, un accord comportant plusieurs engagements sur les seniors avec des objectifs…

Risques psychosociaux au travail : les dimensions de risques à caractère psychosocial.
Etude du Collège d'expertise sur le suivi statistique des risques psychosociaux au travail. Octobre 2009.