Emploi - Dialogue social - Institut du travail

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8 novembre 2005 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Mise à la retraite dans la branche de la "navigation intérieure (marchandise)". Ouvrier, cadre et ETAM

Avenant du 10 janvier 2005 sur la mise à la retraite dans la navigation intérieure

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8 novembre 2005 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Mise à la retraite dans la branche "Téléphériques et engins de remontées mécaniques".

- Avenant n°64 du 26 mai 2004 à l'annexe I relative au départ et à la mise à la retraite L’article 10, annexe I de la CCN des téléphériques et engins de remontées mécaniques est remplacé par les dispositions de cet avenant. Concernant la mise à la retraite à l’initiative de l’employeur,…

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18 octobre 2005 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Les caractéristiques de la préretraite Amiante - CAATA

Les salariés et anciens salariés exposés à l’amiante peuvent, sous certaines conditions, cesser leur activité de manière anticipée. Ils perçoivent alors une allocation de cessation anticipée d’activité déterminée en pourcentage du salaire de référence. L'allocation de cessation anticipée…

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12 octobre 2005 - Auteur(e) : Tiphaine Garat

Mise à la retraite dans la branche de la "métallurgie".

Deux avenants du 19 décembre 2003 ont été étendus par deux arrêtés du 6 mai 2004 publiés au JO du 12 mai 2004. Ces avenants modifient les dispositions sur le départ et la mise à la retraite pour prendre en compte la loi réformant les retraites. Elles prévoient notamment la possibilité d’une mise à…