Recherche
Articles contenants :
et
et
Traitant du sujet :
Choix de catégorie
(Archives) Dialogue social et négociation collective
-- Exercice du droit syndical
-- Principes de négociation collective
-- Outils et indicateurs nécessaires à la négociation
---- Indicateurs
---- Accords
-- Processus de négociation
-- Le Comité Social d’Entreprise
Egalité professionnelle et non discrimination
-- Egalité professionnelle hommes/femmes
---- Données de cadrage
---- Règlementation
---- Accords
---- Jurisprudence
-- Diversité
---- Accords
---- Données de cadrage
---- Règlementation
---- Jurisprudence
-- Généralités : Données de cadrage/indicateurs
-- Harcèlement
---- Données de cadrage
---- Règlementation
---- Accords
---- Jurisprudence
-- Non- discrimination
---- Données de cadrage
---- Accords
---- Règlementation
---- Jurisprudence
------ Appartenance syndicale
------ Convictions religieuses
------ Origines réelles ou supposées
------ Age
------ Handicap - Etat de santé
------ Autres motifs
(Archives) Retraite
-- Financement des régimes
---- 5.4.1 Généralités
---- Cotisations
---- Fonds de financement de la retraite
-- Niveaux de retraite
---- 5.8.1 Généralités
---- Statistiques
-- 5.1 Généralités
---- Réforme des retraites 2013
---- Réforme des retraites 2010
-- Régimes de retraite complémentaire obligatoires
---- 5.5.1 Généralités
---- ARRCO
---- AGIRC
---- Autres
-- Epargne retraite
---- 5.6.1 Généralités
---- Epargne individuelle
---- Epargne d'entreprise
-- Droit à l'information sur les retraites
-- Régimes de retraite de base
---- Régime général des travailleurs salariés
---- Régimes des fonctions publiques
---- Régimes spéciaux
---- Régimes des non salariés
---- 5.3.1 Généralités
-- Principes communs aux régimes de base
---- Incitation à la prolongation d'activité
------ 5.2.4.1 Généralités
------ Décote
------ Surcote
---- Durée d'assurance
------ Versement pour la retraite et rachat
------ 5.2.3.1 Généralités
------ Durée requise
---- Retraite anticipée longue carrière
---- Minimum vieillesse
---- Pension de réversion
---- 5.2.1 Généralités
---- Age de départ à la retraite
------ 5.2.2.1 Généralités
(Archives) Pénibilité et conditions de travail
-- 3.1 Généralités
-- Présentation du dispositif pénibilité
-- Définition de la pénibilité
---- La traçabilité
---- Les acteurs impliqués
---- Les critères légaux
-- Invalidité, inaptitude
-- Négociation et pénibilité
---- Articulation avec d'autres obligations
------ Obligation de négocier en matière de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
------ Obligation de négocier en matière de Qualité de Vie au Travail (QVT)
------ Obligation de négocier en matière d'emploi des seniors
---- 3.3.1 Généralités
---- Obligation de négocier
---- Accords pénibilité
-- Pratiques d'entreprise
-- TMS, incapacité
-- Qualité de vie au travail (QVT)
---- Accords
---- Réglementation
-- Risques psychosociaux
-- Droit à la déconnexion
---- Références bibliographiques
---- Réglementation et rapports
---- Accords
-- Réparation et compensation de la pénibilité
---- Réparation des atteintes à la santé
------ Incapacité
------ Invalidité
------ Inaptitude au travail
---- Réparation des expositions à la pénibilité
------ Retraite pour handicap
------ Retraite pour inaptitude
------ Retraite anticipée pour pénibilité
------ Retraite anticipée pour carrière longue
---- Compte personnel de pénibilité
(Archives) Egalité dans le travail
-- Discrimination liée à l'âge
-- Accords sur l'égalité professionnelle et sur la diversité
-- 8.1 Généralités
-- Homme-femme, égalité - mixité
-- Discrimination liée à la santé et à l'handicap
-- Autres motifs de discrimination
(Archives) Europe
-- 6.1 Généralités
-- Jurisprudence CJCE
-- Détachement de travailleurs
---- Le détachement des travailleurs intérimaires dans l'Union européenne
---- Présentation du projet européen 2010 de l'Institut du travail de Strasbourg : Evaluer l’applicat...
---- Etat des lieux de l'application de la directive "détachement"
---- Directive "détachement" et autonomie des partenaires sociaux
---- Contrôle des administrations du travail et de la sécurité sociale
---- Mise en oeuvre des droits des salariés dans l'espace judiciaire européen
---- L'information délivrée en matière de détachement des travailleurs (rapports réalisés, en angla...
-- Stratégies européennes pour l'emploi
-- Stratégies pensions sures et viables
-- Santé et conditions de travail
-- Etudes comparées
(Archives) Emploi des seniors
-- Cumul emploi-retraite
-- 1.1 Généralités
-- Outils du maintien
---- 1.2.1 Généralités
---- Le plan d'action pour l'emploi des seniors 2006-2010
---- Formation
---- Aménagement des fins de carrière
------ 1.2.2.1 Généralités
------ Tutorat
------ Retraite progressive
-- GPEC
---- 1.4.1 Généralités
---- Accords GPEC
-- Contrats de génération
---- Règlementation
---- Données de cadrage
---- Accords
-- Représentations sociologiques
-- Discrimination et diversité
---- Discrimination en fonction de l'âge
---- Accords diversité
---- 1.3.1 Généralités
-- Négociation sur l'emploi des seniors
---- 1.5.1 Généralité
---- Accords emploi des seniors
------ Accord national interprofessionnel du 13 octobre 2005.
------ Accords de branche et d'entreprise
-- 2.4 Incitations financières
-- Recrutement des plus de 50 ans
---- Contrats aidés
---- CDD senior
---- 2.5.1 Généralités
(Archives) Cessation d'activité des seniors
-- 4.1 Généralités
-- Modes de rupture
---- Départ à la retraite
---- Cessation anticipée d'activité
------ FNE
------ CAATA
------ Dispense de recherche d'emploi
------ Préretraite d'entreprise
------ Compte épargne temps
------ 4.2.3.1 Généralité
------ CATS
------ Retraite anticipée longue carrière
---- Mise à la retraite
------ 4.2.4.1 Généralités
------ Accords dérogatoires
---- Autres modes de rupture
---- 4.2.1 Généralité
-- Motivations et intentions de départ
-- Négociation et cessation d'activité
---- 4.4.1 Généralités
---- Accords cessation anticipée
(Archives) Retour dans l'emploi
-- 2.1 Généralités
Parcours professionnels et formation
-- Généralités : Données de cadrage/indicateurs
-- Gestion des emplois et des parcours professionnels
---- Données de cadrage
---- Règlementation
---- Accords
-- Formation professionnelle
---- Règlementation (CPA/CPF)
---- Accords
---- Données de cadrage
-- Formation syndicale
---- Textes de référence
---- VAE Vie syndicale/vie professionnelle
Pénibilité - Qualité de vie au travail
-- Pénibilité
---- Généralités : Données de cadrage/indicateurs
---- Règlementation
---- Accords
-- Qualité de vie au travail
---- Santé au travail - RPS
------ Données de cadrage
------ Règlementation
------ Accords
------ Jurisprudence
---- Transformation numérique - Télétravail
------ Règlementation
------ Accords
------ Données de cadrage
---- Généralités : Données de cadrage/indicateurs
---- Transformation numérique - Droit à la déconnexion
------ Données de cadrage
------ Ne pas utiliser - drt déco
-------- Accords
-------- Données de cadrage
-------- Règlementation
------ Ne pas utiliser - TLT
-------- Règlementation
-------- Accords
-------- Données de cadrage
------ Règlementation
------ Accords
---- Accords
---- Articulation vie personnelle/vie professionnelle
------ Données de cadrage
------ Règlementation
------ Accords
---- Handicap
------ Jurisprudence
------ Données de cadrage
------ Règlementation
------ Accords
---- Santé au travail - Risques physiques et conditions de travail
------ Données de cadrage
------ Jurisprudence
------ Ne pas utiliser - RPS
-------- Données de cadrage
-------- Règlementation
-------- Accords
-------- Jurisprudence
------ Règlementation
------ Accords
------ Ne pas utiliser - Risq
-------- Données de cadrage
-------- Règlementation
-------- Accords
-------- Jurisprudence
Outils pour la négociation collective
-- CSE
---- Données de cadrage
---- Accords
---- Jurisprudence
-- Outils et indicateurs nécessaires à la négociation collective
-- Processus de négociation
-- Actions
---- Matinées d'information
---- Journées d'études / Colloques
-- Exercice du droit syndical
---- Données de cadrage
---- Accords
-- Principes de négociation collective
---- Données de cadrage
---- Accords
(Archives) Actions
-- Formation/conseil
-- Actions gouvernementales
-- Colloques
-- Enquêtes
-- 7.1 Généralités
Seniors
-- Seniors : maintien dans l'emploi
---- CDD seniors
------ Données de cadrage
------ Règlementation
---- Contrat de génération
------ Données de cadrage
------ Règlementation
------ Accords
---- Cumul emploi-retraite
------ Données de cadrage
------ Règlementation
---- Tutorat
------ Règlementation
------ Données de cadrage
------ Accords
---- Négociation sur l'emploi des seniors
------ Règlementation
------ Données de cadrage
------ Accords
---- Retraite progressive
------ Accords
------ Données de cadrage
------ Règlementation
-- Généralités
-- Seniors : cessation anticipée d'activité
---- Règlementation
---- Jurisprudence
---- Données de cadrage
---- Accords
Dernières publications
Retraite
-- Réforme de la retraite - 2019
---- Projet du gouvernement
---- Rapport du COR
---- Ressources utiles
---- claymore
---- Rapports en vue de la réforme
---- Autres contributions publiques
-- Transition d’un régime à l’autre – pilotage des régimes
-- Pénibilité et retraite
-- Les régimes par points à l'étranger
-- Ressources utiles
-- Acquisitions des droits à la retraite
-- L’âge de départ à la retraite
-- Les objectifs d’un régime de retraite
-- Financement de la retraite
-- (Ne pas utiliser) Règlementation
-- Régimes en annuité et régimes en points
-- Redistribution et solidarité
-- Transition emploi-retraite
-- Données de cadrage
-- Archives
---- (Ne pas utiliser) 2019
---- (Ne pas utiliser) 2010 et 2013
Evenements
Les Rendez-vous et les Nouveaux Rendez-vous du dialogue social
Retrouvez ici tous les rendez-vous du dialogue social
Les Rendez-vous du dialogue social - Le protocole d'accord préélectoral
Mardi 7 juin 2022
Cycle de conférences - Les grands combats judiciaires de la santé au travail
En cours
Les Rencontres du travail - édition 2022 - L'agile et le précaire : dialogues sur les ...
Jeudi 30 juin 2022
Les Rendez-vous du dialogue social - L'expert habilité auprès du CSE
Mardi 26 avril 2022
Lettre d'information
Télécharger toutes les
lettres d'information
Recevoir la lettre d'information
par mail :
* champ obligatoire
* Nom :
* Prénom :
* Email :
Fonction :
Entreprise :
* Captcha :
Télécharger Adobe Reader (pdf)
Seniors
:
Seniors : cessation anticipée d'activité
:
Accords
Article(s) de cette rubrique
26-03-2012
Rappel : les accords collectifs de mise à la retraite ci-dessous ont tous cessé de produire leurs effets au 31 décembre 2009
... lire l'article
01-12-2010
Accord du 1er avril 2010 relatif au compte épargne-temps dans les industries de produits alimentaires élaborés.
... lire l'article
16-02-2009
Travail des seniors et cessation anticipée d'activité dans la branche "sucrerie".
... lire l'article
13-11-2008
Mise à la retraite dans la branche "Animation".
... lire l'article
13-11-2008
Mise à la retraite dans la branche "Cafétérias et assimilés".
... lire l'article
13-11-2008
Mise à la retraite dans la branche "activités du déchet".
... lire l'article
13-11-2008
Mise à la retraite dans la branche "avocats salariés".
... lire l'article
13-11-2008
Mise à la retraite dans les banques AFB
... lire l'article
13-02-2008
Accord du 5 décembre 2007 relatif à la cessation d'activité des salariés ayant effectué certains travaux pénibles chez Snecma services.
... lire l'article
17-09-2007
Mise à la retraite dans la branche "papiers, cartons et celluloses (production)"
... lire l'article
17-09-2007
Mise à la retraite dans la branche "papiers-cartons (distribution et commerce de gros)".
... lire l'article
10-09-2007
Le Crédit Lyonnais (LCL) encourage les départs anticipés à 57 ans.
... lire l'article
04-09-2007
Mise à la retraite dans la branche "immobilier".
... lire l'article
30-08-2007
Entreprise Arkema : accord relatif à un dispositif de préretraite d'entreprise.
... lire l'article
19-06-2007
La mise à la retraite à 60 ans est censurée dans la convention collective nationale des organisations professionnelles de l'habitat social.
... lire l'article
19-06-2007
Mise à la retraite dans la branche "industrie nautique" (entreprises relevant de la navigation de plaisance).
... lire l'article
15-06-2007
Mise à la retraite dans la branche "Institution de retraite complémentaire (AGIRC-ARRCO)".
... lire l'article
15-06-2007
Mise à la retraite dans les caisses du "crédit agricole".
... lire l'article
05-06-2007
La mise à la retraite dans la branche " industrie céramique de france"
... lire l'article
04-04-2007
Départ à la retraite anticipée car à l'utilisation d'un compte épargne temps (groupe Brittany Ferries).
... lire l'article
09-01-2007
Mise à la retraite dans la branche "Assainissement et maintenance industrielle".
... lire l'article
02-11-2006
Mise à la retraite dans la branche "Sucreries, raffineries de sucre".
... lire l'article
29-09-2006
Mise à la retraite dans l'industrie des instruments à écrire
... lire l'article
01-09-2006
Mise à la retraite dans la branche "horlogerie-bijouterie (commerce de détail)".
... lire l'article
07-07-2006
Mise à la retraite dans la branche de la négoce de bois d'oeuvre.
... lire l'article
19-06-2006
Mise à la retraite dans la branche "Sport (commerce des articles et équipements de loisirs)"
... lire l'article
12-06-2006
Mise à la retraite dans la branche "prestataire de services dans le domaine du secteur tertiaire".
... lire l'article
01-06-2006
Mise à la retraite dans l'industrie de l'habillement, de la bretelle et de la ceinture.
... lire l'article
01-06-2006
Mise à la retraite dans la branche "Boisson sans alccol, bière".
... lire l'article
01-06-2006
Mise à la retraite dans la branche "Charcuterie (industrie)"
... lire l'article
01-06-2006
Mise à la retraite dans la branche "fabrication et commerce de produit à usage pharmaceutique, parapharmaceutique et vétérinaire".
... lire l'article
01-06-2006
Mise à la retraite dans la branche de la commercialisation, du conditionnement et de la transformation des oeufs.
... lire l'article
01-06-2006
Mise à la retraite dans les entreprises de propreté
... lire l'article
16-05-2006
Mise à la retraite dans la branche "sanitaire, sociale et médico-sociale à but non-lucratif".
... lire l'article
11-05-2006
Mise à la retraite dans la branche "personnel non médical des centres de lutte contre le cancer"
... lire l'article
11-05-2006
Mise à la retraite dans la branche de la Mutualité
... lire l'article
11-05-2006
Mise à la retraite dans le commerce de détail de l'habillement.
... lire l'article
05-04-2006
Mise à la retraite dans la branche "Installation, entretien, réparation et dépannage en matière aéraulique, thermique, frigorifique".
... lire l'article
05-04-2006
Mise à la retraite dans la branche "cinéma" (distribution de films)
... lire l'article
21-03-2006
Mise à la retraite dans la branche "assurances et/ou de réassurance (courtage)".
... lire l'article
21-03-2006
Mise à la retraite dans la branche "industrie laitière".
... lire l'article
21-03-2006
Mise à la retraite dans la branche "récupération".
... lire l'article
10-03-2006
Retraite anticipée pour carrière longue dans la branche " textiles naturels"
... lire l'article
27-02-2006
Mise à la retraite dans la branche "Industries chimiques".
... lire l'article
09-02-2006
Mise à la retraite dans la branche de la "coopérative laitière"
... lire l'article
16-12-2005
Mise à la retraite dans la branche "industrie et commerce en gros de viandes"
... lire l'article
16-12-2005
Mise à la retraite dans la branche "répartition pharmaceutique".
... lire l'article
15-12-2005
Mise à la retraite avant 60 ans dans le caoutchouc.
... lire l'article
15-12-2005
Mise à la retraite dans le caoutchouc.
... lire l'article
02-12-2005
Mise à la retraite dans la branche "Caves coopératives et unions vinicoles"
... lire l'article
09-11-2005
Mise à la retraite dans la branche "Blanchisserie, laverie, location de linge, nettoyage à sec, pressing et teinturerie".
... lire l'article
08-11-2005
Mise à la retraite dans la branche de la "navigation intérieure (marchandise)". Ouvrier, cadre et ETAM
... lire l'article
08-11-2005
Mise à la retraite dans la branche "Boulangerie-patisserie (entreprises artisanales)".
... lire l'article
08-11-2005
Mise à la retraite dans la branche "Téléphériques et engins de remontées mécaniques".
... lire l'article
08-11-2005
Mise à la retraite dans la branche "cabinet d'avocats".
... lire l'article
08-11-2005
Mise à la retraite dans la branche "industries alimentaires diverses".
... lire l'article
12-10-2005
Mise à la retraite dans la branche de la "métallurgie".
... lire l'article
27-09-2005
Mise à la retraite dans la branche "Bureaux d'études techniques".
... lire l'article
27-09-2005
Mise à la retraite dans la branche "Import export".
... lire l'article
27-09-2005
Mise à la retraite dans la branche "Matériel agricole, travaux publics, de bâtiment, de motoculture".
... lire l'article
27-09-2005
Mise à la retraite dans la branche "Service de l'automobile"
... lire l'article
27-09-2005
Mise à la retraite dans la branche "experts comptables et commissaires aux comptes"
... lire l'article
27-09-2005
Mise à la retraite dans la branche de la "Meunerie".
... lire l'article
27-09-2005
Mise à la retraite dans les établissements du Crédit Mutuel.
... lire l'article
14-09-2005
Mise à la retraite dans la branche " exploitations frigorifiques".
... lire l'article
14-09-2005
Mise à la retraite dans la branche "glaces et sorbets (industrie)".
... lire l'article
19-09-2005
Mise à la retraite dans la branche "Coopérative et Sica Fleurs, fruits et légumes".
... lire l'article
13-09-2005
Mise à la retraite dans la branche "hospitalisation privée à but lucratif".
... lire l'article
13-05-2005
Mise à la retraite dans la branche "organismes gestionnaires de foyer et services pour jeunes travailleurs"
... lire l'article
13-09-2005
Mise à la retraite dans les entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes.
... lire l'article
20-06-2005
Mise à la retraite dans la branche "organismes de mutualité"
... lire l'article
27-05-2005
Mise à la retraite dans la branche "horlogerie"
... lire l'article
13-05-2005
Mise à la retraite dans la branche " confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants).
... lire l'article
07-05-2005
Mise à la retraite dans la branche "BTP".
... lire l'article
06-05-2005
Synthèse de l'analyse de 30 accords professionnels mettant en oeuvre la dérogation prévue à l'article 16 de la loi du 21 août 2003.
... lire l'article
03-05-2005
Mise à la retraite dans la branche " Transformation des papiers et cartons et des industries connexes"
... lire l'article
03-05-2005
Mise à la retraite dans la branche "Commerce du détail et de gros à prédominance alimentaire".
... lire l'article
03-05-2005
Mise à la retraite dans la branche "promotion et construction".
... lire l'article
03-05-2005
Mise à la retraite dans la branche du personnel des agences générales d'assurances
... lire l'article
13-04-2005
Mise à la retraite dans la branche "transport aérien".
... lire l'article
15-03-2005
Mise à la retraite dans la branche "coopératives bétail et viande".
... lire l'article
10-02-2005
Mise à la retraite dans la branche "Vins, cidres, jus de fruits, spiritueux".
... lire l'article
20-12-2004
Mise à la retraite dans la branche " industrie des tuiles et des briques"
... lire l'article
21-07-2004
Mise à la retraite dans la branche "Biscotterie, biscuiteries, céréales prètes à consommer ou à préparer, chocolateries, confiseries, aliments de l'enfance et de la diététique, préparation pour entremets et desserts ménagers".
... lire l'article
07-05-2004
Négoce et distribution de combustibles solides, liquides et gazeux.
... lire l'article
Articles archivés
>
Accueil
>
Seniors
>
Seniors : cessation anticipée d'activité
>
Accords
Seniors
Généralités : Données de cadrage/indicateurs
Seniors : maintien dans l\'emploi
Seniors : cessation anticipée d'activité
Retraite
Réforme de la retraite 2019
Les objectifs d'un régime de retraite
Régimes en annuité et régimes en points
L’âge de départ à la retraite
Financement de la retraite
Acquisitions des droits à la retraite
Redistribution et solidarité
Transition emploi-retraite
Transition d’un régime à l’autre – pilotage des régimes
Pénibilité et retraite
Les régimes par points à l'étranger
Données de cadrage
Ressources utiles et vidéos
Archives
Egalité professionnelle et non discrimination
Généralités
Egalité professionnelle femmes/hommes
Harcèlement
Non-discrimination
Diversité
Pénibilité - Qualité de vie au travail
Pénibilité
Qualité de vie au travail
Parcours professionnels et formation
Généralités : Données de cadrage/indicateurs
Gestion des emplois et des parcours professionnels
Formation professionnelle
Formation syndicale
Outils pour la négociation collective
Exercice du droit syndical
Principes de négociation collective
Outils et indicateurs nécessaires à la négociation collective
Processus de négociation
CSE
Qui sommes-nous ?
|
Evénements
|
Glossaire
|
Liens utiles