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   Choix de catégorie Dialogue social et négociation collective -- Principes de négociation collective -- Outils et indicateurs nécessaires à la négociation ---- Indicateurs ---- Accords -- Processus de négociation -- Le Comité Social d’Entreprise -- Exercice du droit syndical Egalité professionnelle et non discrimination -- Egalité professionnelle hommes/femmes ---- Données de cadrage ---- Règlementation ---- Accords ---- Jurisprudence -- Diversité ---- Accords ---- Données de cadrage ---- Règlementation ---- Jurisprudence -- Généralités : Données de cadrage/indicateurs -- Harcèlement ---- Données de cadrage ---- Règlementation ---- Accords ---- Jurisprudence -- Non- discrimination ---- Données de cadrage ---- Accords ---- Règlementation ---- Jurisprudence ------ Appartenance syndicale ------ Convictions religieuses ------ Origines réelles ou supposées ------ Age ------ Handicap - Etat de santé ------ Autres motifs Retraite -- Financement des régimes ---- 5.4.1 Généralités ---- Cotisations ---- Fonds de financement de la retraite -- Niveaux de retraite ---- 5.8.1 Généralités ---- Statistiques -- 5.1 Généralités ---- Réforme des retraites 2013 ---- Réforme des retraites 2010 -- Régimes de retraite complémentaire obligatoires ---- 5.5.1 Généralités ---- ARRCO ---- AGIRC ---- Autres -- Epargne retraite ---- 5.6.1 Généralités ---- Epargne individuelle ---- Epargne d'entreprise -- Droit à l'information sur les retraites -- Régimes de retraite de base ---- Régime général des travailleurs salariés ---- Régimes des fonctions publiques ---- Régimes spéciaux ---- Régimes des non salariés ---- 5.3.1 Généralités -- Principes communs aux régimes de base ---- Incitation à la prolongation d'activité ------ 5.2.4.1 Généralités ------ Décote ------ Surcote ---- Durée d'assurance ------ Versement pour la retraite et rachat ------ 5.2.3.1 Généralités ------ Durée requise ---- Retraite anticipée longue carrière ---- Minimum vieillesse ---- Pension de réversion ---- 5.2.1 Généralités ---- Age de départ à la retraite ------ 5.2.2.1 Généralités (Archives) Pénibilité et conditions de travail -- 3.1 Généralités -- Présentation du dispositif pénibilité -- Définition de la pénibilité ---- La traçabilité ---- Les acteurs impliqués ---- Les critères légaux -- Invalidité, inaptitude -- Négociation et pénibilité ---- Articulation avec d'autres obligations ------ Obligation de négocier en matière de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ------ Obligation de négocier en matière de Qualité de Vie au Travail (QVT) ------ Obligation de négocier en matière d'emploi des seniors ---- 3.3.1 Généralités ---- Obligation de négocier ---- Accords pénibilité -- Pratiques d'entreprise -- TMS, incapacité -- Qualité de vie au travail (QVT) ---- Accords ---- Réglementation -- Risques psychosociaux -- Droit à la déconnexion ---- Références bibliographiques ---- Réglementation et rapports ---- Accords -- Réparation et compensation de la pénibilité ---- Réparation des atteintes à la santé ------ Incapacité ------ Invalidité ------ Inaptitude au travail ---- Réparation des expositions à la pénibilité ------ Retraite pour handicap ------ Retraite pour inaptitude ------ Retraite anticipée pour pénibilité ------ Retraite anticipée pour carrière longue ---- Compte personnel de pénibilité (Archives) Egalité dans le travail -- Discrimination liée à l'âge -- Accords sur l'égalité professionnelle et sur la diversité -- 8.1 Généralités -- Homme-femme, égalité - mixité -- Discrimination liée à la santé et à l'handicap -- Autres motifs de discrimination Europe -- 6.1 Généralités -- Jurisprudence CJCE -- Détachement de travailleurs ---- Le détachement des travailleurs intérimaires dans l'Union européenne ---- Présentation du projet européen 2010 de l'Institut du travail de Strasbourg : Evaluer l’applicat... ---- Etat des lieux de l'application de la directive "détachement" ---- Directive "détachement" et autonomie des partenaires sociaux ---- Contrôle des administrations du travail et de la sécurité sociale ---- Mise en oeuvre des droits des salariés dans l'espace judiciaire européen ---- L'information délivrée en matière de détachement des travailleurs (rapports réalisés, en angla... -- Stratégies européennes pour l'emploi -- Stratégies pensions sures et viables -- Santé et conditions de travail -- Etudes comparées Emploi des seniors -- Cumul emploi-retraite -- 1.1 Généralités -- Outils du maintien ---- 1.2.1 Généralités ---- Le plan d'action pour l'emploi des seniors 2006-2010 ---- Formation ---- Aménagement des fins de carrière ------ 1.2.2.1 Généralités ------ Tutorat ------ Retraite progressive -- GPEC ---- 1.4.1 Généralités ---- Accords GPEC -- Contrats de génération ---- Règlementation ---- Données de cadrage ---- Accords -- Représentations sociologiques -- Discrimination et diversité ---- Discrimination en fonction de l'âge ---- Accords diversité ---- 1.3.1 Généralités -- Négociation sur l'emploi des seniors ---- 1.5.1 Généralité ---- Accords emploi des seniors ------ Accord national interprofessionnel du 13 octobre 2005. ------ Accords de branche et d'entreprise -- 2.4 Incitations financières -- Recrutement des plus de 50 ans ---- Contrats aidés ---- CDD senior ---- 2.5.1 Généralités Cessation d'activité des seniors -- 4.1 Généralités -- Modes de rupture ---- 4.2.1 Généralité ---- Départ à la retraite ---- Cessation anticipée d'activité ------ FNE ------ CAATA ------ Dispense de recherche d'emploi ------ Préretraite d'entreprise ------ Compte épargne temps ------ 4.2.3.1 Généralité ------ CATS ------ Retraite anticipée longue carrière ---- Mise à la retraite ------ 4.2.4.1 Généralités ------ Accords dérogatoires ---- Autres modes de rupture -- Motivations et intentions de départ -- Négociation et cessation d'activité ---- 4.4.1 Généralités ---- Accords cessation anticipée Retour dans l'emploi -- 2.1 Généralités Parcours professionnels et formation -- Généralités : Données de cadrage/indicateurs -- Gestion des emplois et des parcours professionnels ---- Données de cadrage ---- Règlementation ---- Accords -- Formation professionnelle ---- Données de cadrage ---- Règlementation (CPA/CPF) ---- Accords -- Formation syndicale ---- Textes de référence ---- VAE Vie syndicale/vie professionnelle Pénibilité - Qualité de vie au travail -- Pénibilité ---- Généralités : Données de cadrage/indicateurs ---- Règlementation ---- Accords -- Qualité de vie au travail ---- Santé au travail - RPS ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ------ Jurisprudence ---- Transformation numérique - Télétravail ------ Règlementation ------ Accords ------ Données de cadrage ---- Généralités : Données de cadrage/indicateurs ---- Transformation numérique - Droit à la déconnexion ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Ne pas utiliser - drt déco -------- Accords -------- Données de cadrage -------- Règlementation ------ Ne pas utiliser - TLT -------- Règlementation -------- Accords -------- Données de cadrage ------ Accords ---- Accords ---- Articulation vie personnelle/vie professionnelle ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ---- Handicap ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ------ Jurisprudence ---- Santé au travail - Risques physiques et conditions de travail ------ Jurisprudence ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Ne pas utiliser - RPS -------- Données de cadrage -------- Règlementation -------- Accords -------- Jurisprudence ------ Accords ------ Ne pas utiliser - Risq -------- Données de cadrage -------- Règlementation -------- Accords -------- Jurisprudence Outils pour la négociation collective -- CSE ---- Données de cadrage ---- Accords ---- Jurisprudence -- Exercice du droit syndical ---- Données de cadrage ---- Accords -- Principes de négociation collective ---- Données de cadrage ---- Accords -- Outils et indicateurs nécessaires à la négociation collective -- Processus de négociation -- Actions ---- Matinées d'information ---- Journées d'études / Colloques Actions -- Formation/conseil -- Actions gouvernementales -- Colloques -- Enquêtes -- 7.1 Généralités Seniors -- Seniors : maintien dans l'emploi ---- CDD seniors ------ Données de cadrage ------ Règlementation ---- Contrat de génération ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ---- Cumul emploi-retraite ------ Données de cadrage ------ Règlementation ---- Tutorat ------ Règlementation ------ Données de cadrage ------ Accords ---- Négociation sur l'emploi des seniors ------ Règlementation ------ Données de cadrage ------ Accords ---- Retraite progressive ------ Accords ------ Données de cadrage ------ Règlementation -- Généralités -- Seniors : cessation anticipée d'activité ---- Règlementation ---- Données de cadrage ---- Accords ---- Jurisprudence Dernières publications Retraite > 2018 -- Transition d’un régime à l’autre – pilotage des régimes -- Acquisitions des droits à la retraite -- L’âge de départ à la retraite -- Les objectifs d’un régime de retraite -- Financement de la retraite -- (Ne pas utiliser) Règlementation -- Régimes en annuité et régimes en points -- Redistribution et solidarité -- Transition emploi-retraite -- Données de cadrage -- Archives ---- (Ne pas utiliser) 2019 ---- (Ne pas utiliser) 2010 et 2013
  

Evenements

Rendez-vous du dialogue social - Quel avenir pour le droit du travail ? Conférence ...

Mercredi 24 avril 2019

Rendez-vous du dialogue social - Regards croisés sur le CSE et la BDES

Vendredi 28 juin 2019

#Hackathon Droit du Travail TPE PME

Jeudi 22 et Vendredi 23 novembre 2018

Rendez-vous du dialogue social - Regards croisés sur le CSE et la BDES

Mardi 2 avril 2019 - reportéee au 28 juin 2019

Conférence-débat "Brexit et droit social en Grande-Bretagne : vers une déréglementation ...

Mardi 12 mars 2019

Rendez-vous du Dialogue Social 2019 - Regards croisés sur la négociation collective et la BDES

Mercredi 20 mars 2019

  
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  Sinistralité et repérage des cancers professionnels dans 9 pays européens : Rapport EUROGIP
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• 17-12-2018
  Exosquelettes au travail : impact sur la santé et la sécurité des opérateurs : Etude de l’INRS
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• 29-03-2016
  Compte pénibilité : quels sont ses enjeux et quelle est sa place dans les politiques sociales ?
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• 30-03-2015
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• 07-12-2012
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  DIRECCTE - Unité territoriale de VAL D’OISE : guide Parcours § Pénibilités.
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• 09-09-2009
  Rapport 2009 Centre d'Etudes de l'Emploi : Santé et pénibilité en fin de vie active : une comparaison européenne.
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• 20-06-2008
  Les propositions de la mission parlementaire "Poisson" sur la pénibilité au travail présentées dans un rapport intitulé "prévenir et compenser la pénibilité au travail" .
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• 31-03-2008
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• 23-01-2008
  Pénibilité du travail et sortie précoce de l'emploi
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• 09-01-2008
  Pénibilité au travail et santé des seniors en Europe ?
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• 05-07-2007
  Pénibilité : ne plus s'user à la tâche (dossier publié dans la revue "santé & travail")
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• 04-04-2007
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• 04-04-2007
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• 12-12-2007
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• 04-04-2007
  Pénibilité du travail, santé et droits d'accès à la retraite, Barnay T, (2005).
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• 04-04-2007
  Départs en retraite : les deux facettes de la pénibilité du travail
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• 22-03-2007
  Départs en retraite et "travaux pénibles". L'usage des connaissances scientifiques sur le travail et ses risques à long terme pour la santé.
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