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Pénibilité et conditions de travail : Généralités

Les accords et plans de prévention de la pénibilité en Alsace - rapport de recherche rédigé par l'équipe de droit social UMR DRES, Université de Strasbourg, avec le soutien de la DIRECCTE Alsace

> article du 12-09-2013

Ce rapport présente une analyse des accords collectifs et plans d'action de prévention de la pénibilité déposés à la DIRECCTE Alsace entre le 1er janvier 2012 et le 31 mars 2012.

Il est constitué de 3 parties :

Introduction générale  : une introduction présentant le contexte légal du nouveau dispositif et ses enjeux ainsi que la dméarche de l'étude.

Partie 1  : Une partie relative aux accords et plans adoptés dans le secteur de l'industrie (industrie automobile, industries agroalimentaires et industries manufacturières, soit 28 accords et plans) et dans le secteur des transports (8 accords et plans).

Elle a été rédigée par Fabienne Muller.

Partie 2  : Une partie relative aux accords et plans adoptés dans le secteur social, médico-social et de la santé, soit 17 accords et plans, dans le secteur des services aux entreprises, des activités de contrôle et analyses techniques, du BTP, du commerce, de la gestion des déchets, soit 18 accords et plans.

Elle a été rédigée par Anja Johansson.


par : Tiphaine Garat




 

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