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GPEC : Généralités

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  • 12-05-2015
    Négociation collective : vers un rôle accru de l'accord collectif dans la construction des normes sociales?
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  • 28-06-2011
    Jurisprudence : l'employeur qui se soustrait à l'obligation triennale de négocier ne risque pas de sanction pénale.
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  • 03-02-2011
    La prise d'acte de la rupture du contrat de travail en raison du non respect par l'employeur d'un accord GPEC est-elle justifiée?
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  • 27-01-2011
    Rapport Rouilleault : L’emploi au sortir de la récession...Renforcer l’accompagnement des transitions professionnelles. Janvier 2011
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  • 21-01-2011
    Rapport Sénat : Prospective du pacte social dans l'entreprise.
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  • 29-11-2010
    Conditions dans lesquelles le congé de mobilité peut être validé au titre de l'assurance vieillesse au régime général.
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  • 19-10-2010
    Suppression prochaine de l’exonération applicable aux indemnités de rupture versées dans le cadre d’un accord de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
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  • 19-05-2009
    Compte rendu des interventions de la journée d'information et d'échanges du 12 mai 2009 sur le thème: la négociation sur l'emploi.
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  • 25-03-2009
    La place des seniors dans les accords d'entreprises, A.Jolivet, B.Lamotte, C.Massit (IRES, Lepii).
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  • 24-01-2009
    Négociation triennale de branche sur l'emploi des salariés âgés (art.87 de la LFSS 2009)
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  • 27-10-2008
    Propositions patronales sur la GPEC (réunion paritaire du 10 octobre 2008).
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  • 13-10-2008
    La mise en oeuvre des accords de GPEC (synthèse à partir de 13 monographies d'entreprises).
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  • 14-11-2007
    Jurisprudence : Le PSE indépendant de la GPEC, selon la cour de Chambéry.
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  • 30-10-2007
    L'aide au conseil en matière de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
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  • 26-10-2007
    Le point sur la gestion prévisionnelle des ressources humaines dans la fonction publique, Ministère du budget, des comptes publics et de la fnction publique (août 2007).
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  • 01-11-2007
    Que nous disent les accords ? Analyse de 40 accords de GPEC, étude de l'ANACT de Magali Berger et Florence Chapper, juin 2007.
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  • 22-10-2007
    Analyse des dispositifs "seniors" dans les accords de GPEC, étude de l'ANACT.
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  • 22-10-2007
    Les entreprises interrogées sur leur pratique de gestion des compétences, sondage mené par Demos et l'AEF auprès de 250 entreprises, octobre 2006.
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  • 01-10-2007
    Anticiper et concerter les mutations : rapport d'Henri Rouilleault sur l'obligation triennale de négocier.
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  • 11-06-2007
    Circulaire de la DGEFP précisant le dispositif relatif à l'anticipation des mutations économiques et au développement de la GPEC .
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  • 22-10-2007
    La place des seniors dans les plans de gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (rapport de la DGEFP).
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  • 09-05-2007
    Précisions sur les conditions d'exonération des indemnités de départ volontaire GPEC
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  • 14-06-2005
    Guide de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
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  • 09-06-2005
    Dispositif d'appui à l'élaboration de plans de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC).
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