Pénibilité et conditions de travail : Négociation et pénibilité : Généralités

Nouvelle méthode de travail pour la négociation sur la pénibilité au travail - séance du 4 mars 2008.

> article du 25-03-2008

Organisations syndicales et patronales se sont retrouvées, le 4 mars, afin de poursuivre les négociations sur la pénibilité au travail.

Lors de cette 16ème séance de négociation, la délégation patronale a proposé une nouvelle méthode de travail, explicitée en partie dans un document distribué en début de séance.

Ainsi, les parteniares sociaux définiront les facteurs de la pénibilité puis discuteront des conditions d’accès au dispositif de prise en compte de la pénibilité.

Avant le 25 mars prochain, les organisations syndicales devront re-définir les facteurs de la pénibilité. Il pourrait s’agir des 8 critères listés dans le texte patronal de février :

-   port de charges lourdes
-   postures pénibles
-   travail répétitif
-   produits toxiques
-   températures extrêmes
-   poussières ou fumées
-   bruit intense
-   travail de nuit et horaires alternants
-   risques psycho-sociaux

Les organisations syndicales devront expliciter chacun d’eux, en indiquant par exemple le nombre de décibels correspondant au bruit intense. Elles devraient également se référer à la réglementation existante en la matière.

Les partenaires sociaux devront aboutir à un consensus sur ces définitions le 25 mars et discuter des conditions d’accès au dispositif de prise en compte de la pénibilité proposé par le patronat dans son document du 6 février 2008 ( âge, durée d’activité, durée d’exposition...).

Il reste encore deux séances de négociation les 25 mars et 21 avril.

En cas d’échec des négociations le gouvernement reprendra la main dans le cadre du rendez-vous 2008 sur les retraites qui débutera ce printemps.


par : Tiphaine Garat


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