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   Choix de catégorie (Archives) Dialogue social et négociation collective -- Exercice du droit syndical -- Principes de négociation collective -- Outils et indicateurs nécessaires à la négociation ---- Indicateurs ---- Accords -- Processus de négociation -- Le Comité Social d’Entreprise Egalité professionnelle et non discrimination -- Egalité professionnelle hommes/femmes ---- Données de cadrage ---- Règlementation ---- Accords ---- Jurisprudence -- Diversité ---- Accords ---- Données de cadrage ---- Règlementation ---- Jurisprudence -- Généralités : Données de cadrage/indicateurs -- Harcèlement ---- Données de cadrage ---- Règlementation ---- Accords ---- Jurisprudence -- Non- discrimination ---- Données de cadrage ---- Accords ---- Règlementation ---- Jurisprudence ------ Appartenance syndicale ------ Convictions religieuses ------ Origines réelles ou supposées ------ Age ------ Handicap - Etat de santé ------ Autres motifs (Archives) Retraite -- Financement des régimes ---- 5.4.1 Généralités ---- Cotisations ---- Fonds de financement de la retraite -- Niveaux de retraite ---- 5.8.1 Généralités ---- Statistiques -- 5.1 Généralités ---- Réforme des retraites 2013 ---- Réforme des retraites 2010 -- Régimes de retraite complémentaire obligatoires ---- 5.5.1 Généralités ---- ARRCO ---- AGIRC ---- Autres -- Epargne retraite ---- 5.6.1 Généralités ---- Epargne individuelle ---- Epargne d'entreprise -- Droit à l'information sur les retraites -- Régimes de retraite de base ---- Régime général des travailleurs salariés ---- Régimes des fonctions publiques ---- Régimes spéciaux ---- Régimes des non salariés ---- 5.3.1 Généralités -- Principes communs aux régimes de base ---- Incitation à la prolongation d'activité ------ 5.2.4.1 Généralités ------ Décote ------ Surcote ---- Durée d'assurance ------ Versement pour la retraite et rachat ------ 5.2.3.1 Généralités ------ Durée requise ---- Retraite anticipée longue carrière ---- Minimum vieillesse ---- Pension de réversion ---- 5.2.1 Généralités ---- Age de départ à la retraite ------ 5.2.2.1 Généralités (Archives) Pénibilité et conditions de travail -- 3.1 Généralités -- Présentation du dispositif pénibilité -- Définition de la pénibilité ---- La traçabilité ---- Les acteurs impliqués ---- Les critères légaux -- Invalidité, inaptitude -- Négociation et pénibilité ---- Articulation avec d'autres obligations ------ Obligation de négocier en matière de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ------ Obligation de négocier en matière de Qualité de Vie au Travail (QVT) ------ Obligation de négocier en matière d'emploi des seniors ---- 3.3.1 Généralités ---- Obligation de négocier ---- Accords pénibilité -- Pratiques d'entreprise -- TMS, incapacité -- Qualité de vie au travail (QVT) ---- Accords ---- Réglementation -- Risques psychosociaux -- Droit à la déconnexion ---- Références bibliographiques ---- Réglementation et rapports ---- Accords -- Réparation et compensation de la pénibilité ---- Réparation des atteintes à la santé ------ Incapacité ------ Invalidité ------ Inaptitude au travail ---- Réparation des expositions à la pénibilité ------ Retraite pour handicap ------ Retraite pour inaptitude ------ Retraite anticipée pour pénibilité ------ Retraite anticipée pour carrière longue ---- Compte personnel de pénibilité (Archives) Egalité dans le travail -- Discrimination liée à l'âge -- Accords sur l'égalité professionnelle et sur la diversité -- 8.1 Généralités -- Homme-femme, égalité - mixité -- Discrimination liée à la santé et à l'handicap -- Autres motifs de discrimination (Archives) Europe -- 6.1 Généralités -- Jurisprudence CJCE -- Détachement de travailleurs ---- Le détachement des travailleurs intérimaires dans l'Union européenne ---- Présentation du projet européen 2010 de l'Institut du travail de Strasbourg : Evaluer l’applicat... ---- Etat des lieux de l'application de la directive "détachement" ---- Directive "détachement" et autonomie des partenaires sociaux ---- Contrôle des administrations du travail et de la sécurité sociale ---- Mise en oeuvre des droits des salariés dans l'espace judiciaire européen ---- L'information délivrée en matière de détachement des travailleurs (rapports réalisés, en angla... -- Stratégies européennes pour l'emploi -- Stratégies pensions sures et viables -- Santé et conditions de travail -- Etudes comparées (Archives) Emploi des seniors -- Cumul emploi-retraite -- 1.1 Généralités -- Outils du maintien ---- 1.2.1 Généralités ---- Le plan d'action pour l'emploi des seniors 2006-2010 ---- Formation ---- Aménagement des fins de carrière ------ 1.2.2.1 Généralités ------ Tutorat ------ Retraite progressive -- GPEC ---- 1.4.1 Généralités ---- Accords GPEC -- Contrats de génération ---- Règlementation ---- Données de cadrage ---- Accords -- Représentations sociologiques -- Discrimination et diversité ---- Discrimination en fonction de l'âge ---- Accords diversité ---- 1.3.1 Généralités -- Négociation sur l'emploi des seniors ---- 1.5.1 Généralité ---- Accords emploi des seniors ------ Accord national interprofessionnel du 13 octobre 2005. ------ Accords de branche et d'entreprise -- 2.4 Incitations financières -- Recrutement des plus de 50 ans ---- Contrats aidés ---- CDD senior ---- 2.5.1 Généralités (Archives) Cessation d'activité des seniors -- 4.1 Généralités -- Modes de rupture ---- Départ à la retraite ---- Cessation anticipée d'activité ------ FNE ------ CAATA ------ Dispense de recherche d'emploi ------ Préretraite d'entreprise ------ Compte épargne temps ------ 4.2.3.1 Généralité ------ CATS ------ Retraite anticipée longue carrière ---- Mise à la retraite ------ 4.2.4.1 Généralités ------ Accords dérogatoires ---- Autres modes de rupture ---- 4.2.1 Généralité -- Motivations et intentions de départ -- Négociation et cessation d'activité ---- 4.4.1 Généralités ---- Accords cessation anticipée (Archives) Retour dans l'emploi -- 2.1 Généralités Parcours professionnels et formation -- Généralités : Données de cadrage/indicateurs -- Gestion des emplois et des parcours professionnels ---- Données de cadrage ---- Règlementation ---- Accords -- Formation professionnelle ---- Règlementation (CPA/CPF) ---- Accords ---- Données de cadrage -- Formation syndicale ---- Textes de référence ---- VAE Vie syndicale/vie professionnelle Pénibilité - Qualité de vie au travail -- Pénibilité ---- Généralités : Données de cadrage/indicateurs ---- Règlementation ---- Accords -- Qualité de vie au travail ---- Santé au travail - RPS ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ------ Jurisprudence ---- Transformation numérique - Télétravail ------ Règlementation ------ Accords ------ Données de cadrage ---- Généralités : Données de cadrage/indicateurs ---- Transformation numérique - Droit à la déconnexion ------ Données de cadrage ------ Ne pas utiliser - drt déco -------- Accords -------- Données de cadrage -------- Règlementation ------ Ne pas utiliser - TLT -------- Règlementation -------- Accords -------- Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ---- Accords ---- Articulation vie personnelle/vie professionnelle ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ---- Handicap ------ Jurisprudence ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ---- Santé au travail - Risques physiques et conditions de travail ------ Données de cadrage ------ Jurisprudence ------ Ne pas utiliser - RPS -------- Données de cadrage -------- Règlementation -------- Accords -------- Jurisprudence ------ Règlementation ------ Accords ------ Ne pas utiliser - Risq -------- Données de cadrage -------- Règlementation -------- Accords -------- Jurisprudence Outils pour la négociation collective -- CSE ---- Données de cadrage ---- Accords ---- Jurisprudence -- Outils et indicateurs nécessaires à la négociation collective -- Processus de négociation -- Actions ---- Matinées d'information ---- Journées d'études / Colloques -- Exercice du droit syndical ---- Données de cadrage ---- Accords -- Principes de négociation collective ---- Données de cadrage ---- Accords (Archives) Actions -- Formation/conseil -- Actions gouvernementales -- Colloques -- Enquêtes -- 7.1 Généralités Seniors -- Seniors : maintien dans l'emploi ---- CDD seniors ------ Données de cadrage ------ Règlementation ---- Contrat de génération ------ Données de cadrage ------ Règlementation ------ Accords ---- Cumul emploi-retraite ------ Données de cadrage ------ Règlementation ---- Tutorat ------ Règlementation ------ Données de cadrage ------ Accords ---- Négociation sur l'emploi des seniors ------ Règlementation ------ Données de cadrage ------ Accords ---- Retraite progressive ------ Accords ------ Données de cadrage ------ Règlementation -- Généralités -- Seniors : cessation anticipée d'activité ---- Règlementation ---- Jurisprudence ---- Données de cadrage ---- Accords Dernières publications Retraite -- Réforme de la retraite - 2019 ---- Projet du gouvernement ---- Rapport du COR ---- Ressources utiles ---- claymore ---- Rapports en vue de la réforme ---- Autres contributions publiques -- Transition d’un régime à l’autre – pilotage des régimes -- Pénibilité et retraite -- Les régimes par points à l'étranger -- Ressources utiles -- Acquisitions des droits à la retraite -- L’âge de départ à la retraite -- Les objectifs d’un régime de retraite -- Financement de la retraite -- (Ne pas utiliser) Règlementation -- Régimes en annuité et régimes en points -- Redistribution et solidarité -- Transition emploi-retraite -- Données de cadrage -- Archives ---- (Ne pas utiliser) 2019 ---- (Ne pas utiliser) 2010 et 2013
  

Evenements

Cycle de conférences - Les grands combats judiciaires de la santé au travail - Acte I : ...

Jeudi 30 septembre 2021 – 13h30-16h45

Les Rencontres du travail - édition 2021 - Du tout distanciel au juste distanciel : ...

Jeudi 1er juillet 2021, 9h-18h, web-colloque

Cycle de conférences - Les grands combats judiciaires de la santé au travail

Mardi 6 juillet 2021

Les Rendez-vous et les Nouveaux Rendez-vous du dialogue social

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L'Institut du travail de Strasbourg, avec le soutien de la DIRECCTE Grand Est, a le plaisir de vous convier 

 

 

 

Le concept de diversité apparaît de plus en plus dans le débat sur la lutte contre les discriminations.

Depuis l’accord national interprofessionnel du 11 octobre 2006 sur la diversité, les accords collectifs sur ce thème se multiplient et les instruments du droit souple tels que les chartes et les labels diversité attirent l’attention de grandes entreprises. Toutefois, malgré sa popularité, le concept de diversité demeure vague. Dépourvue de définition juridique unique, la diversité est appréciée par les partenaires sociaux lors de chaque négociation via la fixation de critères d’âge, de genre, de handicap, de religion, de race ou d’ethnie, d’orientation sexuelle… La liste est inspirée par les critères discriminatoires du code du travail et crée une confusion entre les concepts de discrimination et de diversité, ainsi que leurs objectifs.

La diversité constitue-t-elle un simple outil managérial, une politique RSE ou un instrument de lutte contre les discriminations ? Comment apprécier la diversité et mesurer ses aspects les plus sensibles ? La diversité constitue-t-elle un allié ou un danger pour le droit antidiscriminatoire ? sont autant de questionnements qui seront abordés lors de ce rendez-vous du Dialogue Social

 

Gratuit, sur inscription uniquement.
Le lien Zoom pour participer au webinaire sera envoyé après inscription.
Contact : tiphaine.garat@unistra.fr / 0368858325