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Négociation et pénibilité : Articulation avec d'autres obligations de négocier

Article(s) de cette rubriqueArticle(s) de cette rubrique
  • 21-01-2011
    Métallurgie : l'accord national du 4 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés contient un volet relatif à la pénibilité et aux conditions de travail.
    ... lire l'article
  • 11-01-2011
    Branche de la maroquinerie : l'accord de branche en faveur de l'emploi des seniors du 8 décembre 2009 contient un volet Amélioration des conditions de travail et prévention de la pénibilité.
    ... lire l'article
  • 11-01-2011
    Branche de la vente à distance : accord sur le maintien dans l'emploi des seniors du 6 novembre 2009 contient un volet conditions de travail et pénibilité.
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  • 11-01-2011
    Branche des détaillants en chaussures : l'accord sur l’emploi des seniors du 14 décembre 2009 contient un volet Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité
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  • 11-01-2011
    Branche du caoutchouc : l'accord pour l'emploi des seniors du 3 décembre 2009 contient un volet amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité.
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  • 11-01-2011
    Branche librairie : accord sur l'emploi des seniors du 1er décembre 2009 contient un volet amélioration des conditions de travail et pénibilité
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  • 11-01-2011
    Industries alimentaires : accord interbranches relatif à l'emploi des seniors du 15 décembre 2009 contient un volet amélioration des conditions de travail et prévention de la pénibilité.
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  • 11-01-2011
    Bâtiment et travaux publics : accord collectif national du 23 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés contient un volet amélioration des conditions de travail et prévention de la pénibilité
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  • 11-01-2011
    Branche Jardinerie : l'accord en faveur de l'emploi des seniors du 26 novembre 2009 contient un volet Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité.
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  • 11-01-2011
    Branche des organismes de formation : l'accord de branche relatif à l'emploi des seniors du 6 janvier 2010 contient un volet Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité.
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  • 11-01-2011
    Société SEJER : l'accord relatif à l’emploi des seniors du 21 décembre 2009 rappelle les mesures mises en œuvre au sein du groupe en matière d'amélioration des conditions de travail.
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  • 11-01-2011
    Industrie Textile : l'accord national du 3 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés contient un volet amélioration des conditions de travail et prévention de la pénibilité.
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