Pénibilité et conditions de travail : Négociation et pénibilité : Articulation avec d'autres obligations de négocier
- Obligation de négocier en matière d'emploi des seniors
- Obligation de négocier en matière de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
Article(s) de cette rubrique
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21-01-2011
Métallurgie : l'accord national du 4 décembre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés contient un volet relatif à la pénibilité et aux conditions de travail.
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11-01-2011
Branche de la maroquinerie : l'accord de branche en faveur de l'emploi des seniors du 8 décembre 2009 contient un volet Amélioration des conditions de travail et prévention de la pénibilité.
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11-01-2011
Branche de la vente à distance : accord sur le maintien dans l'emploi des seniors du 6 novembre 2009 contient un volet conditions de travail et pénibilité.
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11-01-2011
Branche des détaillants en chaussures : l'accord sur l’emploi des seniors du 14 décembre 2009 contient un volet Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité
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11-01-2011
Branche du caoutchouc : l'accord pour l'emploi des seniors du 3 décembre 2009 contient un volet amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité.
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11-01-2011
Branche librairie : accord sur l'emploi des seniors du 1er décembre 2009 contient un volet amélioration des conditions de travail et pénibilité
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11-01-2011
Industries alimentaires : accord interbranches relatif à l'emploi des seniors du 15 décembre 2009 contient un volet amélioration des conditions de travail et prévention de la pénibilité.
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11-01-2011
Bâtiment et travaux publics : accord collectif national du 23 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés contient un volet amélioration des conditions de travail et prévention de la pénibilité
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11-01-2011
Branche Jardinerie : l'accord en faveur de l'emploi des seniors du 26 novembre 2009 contient un volet Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité.
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11-01-2011
Branche des organismes de formation : l'accord de branche relatif à l'emploi des seniors du 6 janvier 2010 contient un volet Amélioration des conditions de travail et prévention des situations de pénibilité.
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11-01-2011
Société SEJER : l'accord relatif à l’emploi des seniors du 21 décembre 2009 rappelle les mesures mises en œuvre au sein du groupe en matière d'amélioration des conditions de travail.
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11-01-2011
Industrie Textile : l'accord national du 3 décembre 2009 en faveur de l'emploi des salariés âgés contient un volet amélioration des conditions de travail et prévention de la pénibilité.
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